X..., employé par la société Rhodia Silicones, et titulaire de plusieurs mandats représentatifs depuis 1986, s'estimant victime d'une discrimination en raison de son activité syndicale a saisi le conseil

Ces travaux l'exposaient à la poussière de silice.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Silco, dont le siège est ...

de silice cristalline : quartz, cristobalite, tridymite »).  

[Q] [G], es-qualités, que les Houillères du Bassin de Lorraine avaient conscience du danger constitué par l'inhalation de poussières de silice; que les parties s'opposent sur l'existence

X... des risques liés à l'inhalation de poussières contenant de la silice libre, et plus généralement au risque de silicose entre 1958 et 1988, n'est pas rapportée ; Qu'en se déterminant ainsi, sans

aux poussières de sables renfermant de la silice cristalline, que la silice est un cancérogène puissant, la silicose, maladie pulmonaire incurable provoquée par l'inhalation de poussières contenant de

une silicose chronique, la déclaration indique que M.

X... des risques liés à l'inhalation de poussières contenant de la silice libre, et plus généralement du risque de silicose entre 1963 et 1986, n'est pas rapportée ; Qu'en se déterminant ainsi, sans

[N] au titre du tableau n°25, relatif aux affections dues à la silice cristalline, aux silicates cristallins, au graphite ou à la houille. Le 24 septembre 2019, la Caisse a notifié à M.

[B] était prise en charge au titre d'une silicose aigüe ou d'une silicose chronique ; que le certificat médical initial du 24 août 2009 ne mentionne pas la présence de nodules bilatéraux qui sont l'une

mines ; Concassage, broyage, tamisage et manipulation effectués à sec, de minerais ou de roches renfermant de la silice cristalline ; Taille et polissage de roches renfermant de la silice cristalline 

peuvent favoriser l'apparition de silicose chronique.

mines (la caisse) une déclaration de maladie professionnelle au titre du tableau n°25 des maladies professionnelles, accompagnée d'un certificat médical initial du 20 décembre 2013 faisant état d'une silicose

de silice cristalline : quartz, cristobalite, tridymite " - " silicose chronique ").

chez un patient professionnellement exposé à de la poussière de silice.

véhicules industriels faisait valoir dans ses conclusions d'appel qu'en 1978, le médecin du travail n'avait recensé que trente travailleurs exposés au risque de l'amiante contre 1 400 au risque de silicose

aux poussières de sables renfermant de la silice cristalline, que la silice est un cancérogène puissant, la silicose, maladie pulmonaire incurable provoquée par l'inhalation de poussières contenant de