à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que selon le jugement attaqué (conseil de prud'hommes de Saint-Nazaire, 1er mars 1990) Mme Ravelojaona Y... embauchée le 1er décembre 1986 en qualité de prothésiste

. ******* Carine Y... a été embauchée, le 22 janvier 1996, par Claudine X..., exploitant à titre personnel un laboratoire de prothèse dentaire, en qualité de prothésiste dentaire au coefficient 160.

. - AUDIO-PROTHESISTES. - Régime transitoire d'habilitation - Exercice régulier de la profession pendant cinq ans - Conditions - Activités exercées à titre bénévole.

suit : Le Tribunal des Activités Economiques de Limoges, par jugement du 02/07/2025, a ouvert une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'encontre de : [Z] SARL [Adresse 1] Activité : Prothesiste

Le 28 novembre 2022, il a obtenu le bénéfice d'une autorisation de travail et, le 16 décembre 2022, il a conclu un contrat à durée indéterminée pour exercer un emploi de prothésiste dentaire à temps complet

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que Mlle X..., embauchée par la société CERAM 21 le 16 mai 1989, en qualité d'aide prothésiste

d'obtention d'un visa, alors que l'intéressée a quitté l'emploi qu'elle occupait en Tunisie et que la société MBMC qui a obtenu l'autorisation de la recruter a un besoin pressant de pourvoir le poste de prothésiste

Avenant du 16 avril 1999 relatif à la formation prothésiste dentaire

D'EDIFIER UN CABINET DE PROTHESISTE DENTAIRE SUR LA PARCELLE DONT IL EST PROPRIETAIRE ; 2° ANNULE POUR EXCES DE POUVOIR LEDIT ARRETE ; VU LE CODE DE L'URBANISME ET NOTAMMENT L'ARTICLE L 315-3 ;

QUE CETTE CONVENTION ETAIT INAPPLICABLE, ET ALORS QUE, D'AUTRE PART, LES JUGES D'APPEL NE POUVAIENT DECIDER COMME ILS L'ONT FAIT, SANS RECHERCHER L'ACTIVITE REELLE DE LA SOCIETE, LE SEUL EMPLOI DE PROTHESISTES

Adresse 3] [Localité 2] Dispositifs médicaux sur mesures (prothèses adjointes, conjointes et orthodontiques) à la vente pour des dentistes et chirurgiens-dentistes et à d'autres laboratoires de prothésistes

Louis X..., prothésiste dentaire, demeurant au lieu-dit "Bourzolle" à Souillac (Lot), en cassation d'un arrêt rendu le 5 juillet 1990 par la cour d'appel de Nîmes (2ème chambre), au profit Mme Yvette

Y..., prothésiste libéral implanté à Dunkerque, était l'associé quasi unique, le gérant et le salarié ; que la société de M.

SALAIRES et grille de rémunérations des prothésistes dentaires et des personnels des laboratoires de prothèse dentaire. Accord du 2 mars 2001

SALAIRES grille de rémunérations des prothésistes dentaires et des personnels des laboratoires de prothèse dentaire. Accord du 19 mars 2001

SALAIRES et grille de rémunérations des prothésistes dentaires et des personnels des laboratoires de prothèse dentaire. Accord du 15 novembre 2002

SALAIRES et grille de rémunérations des prothésistes dentaires et des personnels des laboratoires de prothèse dentaire. Accord du 16 avril 1999

E... expert comptable le 25 mai 2002 commis judiciairement pour évaluer les pertes financières de la victime pendant l'ITT et l'ITP et la valeur du cabinet de prothésiste dentaire de M.