Selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 10 septembre 2019), le navire de plaisance « [...] » a coulé, le 25 juillet 2013, dans le port d'Ibiza. 3.

relative à des pratiques mises en œuvre par le CESAM dans le secteur de l’expertise des bateaux de plaisance

Sidmer, société anonyme, dont le siège est Port Pierre Canto, 06400 Cannes, 2°/ de la société Aicardi marine, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 3°/ de la société Loisirs et plaisance

que les droits de la défense puissent être normalement exercés ; qu'en ne s'interrogeant nullement sur le point de savoir si tel avait été effectivement le cas, spécialement au regard d'un avocat plaidant

nouveau n'était soulevé, ni aucune pièce nouvelle n'était produite en cause d'appel par le CHSCT ; qu'en allouant néanmoins des sommes de 1 400 euros à l'avocat postulant et de 4 000 euros à l'avocat plaidant

l'a mise en demeure de lui payer la somme de 125 729,78 F correspondant au solde des redevances dues, au titre des années 1980 à 1984 pour l'amodiation d'un emplacement de 321,42 m2 dans le port de plaisance

de procédure pénale, violation des droits de la défense ; "en ce qu'il résulte de l'arrêt attaqué que, lors des débats, la cour d'appel a entendu le rapport de M. le conseiller Hovaere, Me Z... plaidant

Aix-en-Provence, 25 novembre 2003) et la procédure, que la Chambre de Commerce et d'Industrie du Var (CCIV), qui a repris l'exploitation d'un plan d'eau portuaire auparavant concédée à la société Méditerranée Plaisance

novembre 2003 et 9 mars 2004) et la procédure, que la Chambre de commerce et d'industrie du Var (CCIV), qui a repris l'exploitation d'un plan d'eau portuaire auparavant concédée à la société Méditerranée plaisance

C... faisait valoir que les propos qui lui étaient reprochés, tenus à des fins de plaisanterie dans le cadre de son cours sur la reproduction animale, n'avaient eu aucun effet sur les deux personnes auxquelles

relative à des pratiques mises en œuvre dans le secteur de la réparation navale de grande plaisance en Méditerranée

que le CNTVM est chargé par une convention de gestion et d'exploitation passée avec la ville de Nogent-sur-Marne de régler les modalités d'exploitation et d'utilisation de la piscine et du port de plaisance

détruit dans un incendie, a assigné la société Commercial union assurances, aux droits de laquelle se trouve la société CGU Courtage et auprès de laquelle il avait souscrit une police "navigation de plaisance

l'écrit ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré François Y... coupable des délits de tromperie sur la marchandise et de publicité de nature à induire en erreur ; "aux motifs que les navires de plaisance

la société SGB finance ont conclu un contrat-cadre de financement de stocks de bateaux neufs, aux termes duquel SGB Finance s'est engagée à accorder à la société Madraco, distributeur de bateaux de plaisance

convention collective nationale métropolitaine des entreprises de la maintenance, distribution et location de matériels agricoles, de travaux publics, de bâtiment, de manutention, de motoculture de plaisance

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Plaisance, société à responsabilité limitée, dont le siège

de l'écluse du canal de Savières, à Chanaz (Savoie), un bateau de transport de passagers de la Compagnie de navigation touristique Bugey-Chautagne (CNT) est entré en collision avec deux bateaux de plaisance