. - Thermodynamique appliquée à l'atmosphère : - notions de base de thermodynamique de l'air sec ; C. - Mouvements de l'atmosphère : - cinématique appliquée : mouvements plans de translation, de rotation, de divergence ; D. - Analyse météorologique :

Article Annexe I

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Notions élémentaires sur l'organisation constitutionnelle, administrative et judiciaire de la France et des institutions européennes A. - L'organisation constitutionnelle de la France : - Les notions fondamentales du droit constitutionnel ; B. - L'organisation

Article Annexe

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. ― La notion de lien d'intérêts, les cas de conflits La notion de lien d'intérêts recouvre les intérêts ou les activités, passés ou présents, d'ordre patrimonial, professionnel ou familial, de l'expert en relation avec l'objet de l'expertise qui lui

Article Annexe V

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délivrée à tout armateur dont le navire a une longueur hors tout inférieure ou égale à 12 mètres, a une puissance motrice inférieure ou égale à 85 kW dans le cas du gangui à panneaux et inférieure ou égale à 50 kW dans le cas du petit gangui, dispose d'antériorités

Article L39

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 36 > 27

Code des pensions civiles et militaires de retraite

Nonobstant les conditions d'antériorité prévues ci-dessus, le droit à pension de réversion est reconnu : 1° Si un ou plusieurs enfants sont issus du mariage ; 2° Ou si le mariage, antérieur ou postérieur à la cessation de l'activité, a duré au moins

Article 5

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Cette notion de secteur est précisée dans les cahiers des charges figurant à l'annexe I du présent arrêté.

Article Annexe Ib (suite)

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thermique Notion de résistance thermique Notion de déperdition de chaleur Notion de ponts thermiques X 4.12 - Les échanges de chaleur (chauffage ou climatisation) Détermination de la résistance thermique d'une paroi Transfert de

Article 5

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Sciences de la vie Notions de base de biochimie : B. - Microbiologie et immunologie Fondamentaux de microbiologie : C. - Anatomie et physiologie : les grandes fonctions de l'organisme Fonctions de relation : D. - Perturbations physiologiques de l'organisme

LEGIARTI000047953586

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Systèmes d'exploitation Notions fondamentales : B. - Programme propre à l'option conception logicielle Modélisation orientée objet : C. - Programme propre à l'option infrastructures des systèmes d'information et de communication Concepts fondamentaux

Article L1452-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 07 > 17

Code de la santé publique

Elle précise les modalités de choix des experts, le processus d'expertise et ses rapports avec le pouvoir de décision, la notion de lien d'intérêts, les cas de conflit d'intérêts, les modalités de gestion d'éventuels conflits et les cas exceptionnels

Article L561-2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 57 > 77

Code monétaire et financier

Pour l'application du présent chapitre, la notion de relation d'affaires s'entend de la relation professionnelle ou commerciale avec le client, et inclut le cas échéant le bénéficiaire effectif.

Article 7

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Notions sur l'organisation communautaire du marché des oléagineux et protéagineux. Les politiques agraires. Notions sur les structures et les politiques agricoles des pays de la Communauté et des principaux pays d'Europe occidentale.

Article Annexe 1

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. - les actes unilatéraux : notion et régime ; les circulaires et les lignes directrices ; Juridictions administratives de droit commun (Conseil d'Etat, cours administratives d'appel, tribunaux administratifs) : organisation, fonctionnement et compétences

Article Annexe 2

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Au niveau de l'individu, de la population, du peuplement et de l'espèce : - notions de démographie, paramètres des populations ; 4.2.

Article 2

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Les politiques de protection sociale Notions : protection sociale, sécurité sociale, risques sociaux, assurance, assistance.

Article Annexe 3-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 21 > 32

Code de commerce

Comptabilité et finance : ― principes comptables ; ― notion d'amortissement et de provisions. Compréhension des principaux documents comptables : ― bilan ; ― compte de résultat ; ― tableau de flux de trésorerie.

Article Annexe

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Les notions essentielles d'épidémiologie et de démographie. E. ― Connaissances militaires E. 1. Le service de santé des armées en temps de paix : missions, moyens, organisation.

Article Annexe II

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F. - Intégration sur un intervalle quelconque Intégrabilité d'une fonction continue ou continue par morceaux sur un intervalle quelconque, notion d'intégrale.

Article Annexe II

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CONNAISSANCES (NOTIONS, CONCEPTS) LIMITES DE CONNAISSANCES S.x - Accessibilité du cadre bâti -Les différents types de handicaps -Notion d'accessibilité du cadre bâti pour les personnes handicapées et d'usage des équipements - Lister les ouvrages

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