partagée par l'ensemble des acteurs de l'enseignement supérieur et de la recherche du site Clermont Auvergne, de créer une grande université de formation et de recherche à dimension internationale, fortement connectée à son environnement territorial et au monde

Article 7

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Les dénominations des diplômes nationaux de licence, licence professionnelle et master visent à assurer la lisibilité de l'offre de formation pour les étudiants, les partenaires socioprofessionnels et le monde scientifique, en France et à l'étranger.

Article Annexe

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PROGRAMME DE L'ÉPREUVE ÉCRITE D'ADMISSIBILITÉ ET DE L'ÉPREUVE N° 2 D'ADMISSION Chimie Structure de la matière : Physique Optique : Biologie Rôle des micro-organismes dans le monde vivant. Mathématiques Arithmétique.

Article L622-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 71 > 04

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

Il comprend, en outre : 1° Des représentants de l'Etat, dont le gouverneur des Invalides ; 2° Des personnalités qualifiées représentant le monde combattant ; 3° Des représentants du personnel ; 4° Des représentants des usagers, dont un du centre des pensionnaires

Article 2

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des anciens combattants et victimes de guerre et le collège de l'oeuvre nationale du "Bleuet de France" en vue de protéger les intérêts matériels et moraux des ressortissants de l'office et de remplir le devoir de mémoire et de solidarité envers le monde

Article R3415-5-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 53 > 92

Code de la défense

Il est composé de personnalités désignées pour une durée de quatre ans, choisies parmi les experts du monde audiovisuel et de l'édition, les chercheurs, les historiens et les spécialistes du numérique et de l'archivage.

Article L124-2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 95 > 66

Code de l'éducation

Chaque académie comporte au moins un pôle de stages qui associe aux établissements publics locaux d'enseignement les acteurs du monde éducatif, professionnel et associatif.

Article 7

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I. - Les personnes admises à suivre le cycle national annuel de formation de l'institut, les auditeurs, sont des décideurs exerçant des responsabilités importantes et issues de la fonction publique, du monde économique et de la société civile, de manière

Article Annexe III

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parmi les quatre) Programme national : sujets d'étude/situations (une au moins) Contextualisation Ajouts ou substitutions 1 - Voyages et découvertes, XVIème-XVIIIème siècle - Christophe Colomb et la découverte de l'Amérique - Le tour du monde

Article 7

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du monde contemporain.

Article L121-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 68 > 26

Code de l'éducation

Ce parcours est mis en œuvre localement ; des acteurs du monde culturel et artistique et du monde associatif peuvent y être associés.

Article D314-99

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 05 > 77

Code de l'éducation

pour mission de promouvoir, tant au plan national que dans les académies, notamment par des actions de formation, l'utilisation pluraliste des moyens d'information dans l'enseignement afin de favoriser une meilleure compréhension par les élèves du monde

Article Annexe 3

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Polynésie française, Wallis-et-Futuna CLASSE DE QUATRIÈME - Nouvelle-Calédonie HISTOIRE - Du siècle des Lumières à l'âge industriel Programme national : parties/thèmes Contextualisation Ajouts ou substitutions I - L'Europe et le monde

Article R412-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 16 > 71

Code de la propriété intellectuelle

Lorsque le requérant demeure hors de France métropolitaine, ce délai est augmenté d'un mois s'il demeure en Europe et de deux mois s'il demeure dans toute autre partie du monde.

Article D613-25-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 44 > 71

Code de l'éducation

enseignants et du responsable de la formation ainsi que toute information utile sur le contenu de la formation, ses modalités d'évaluation et de validation, les partenariats conclus avec d'autres établissements d'enseignement supérieur et des acteurs du monde

Article 2

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écrites sont les suivantes : Première épreuve écrite (durée : quatre heures ; coefficient 3) : Concours externe : note de synthèse sur dossier portant sur un sujet d'ordre général relatif aux problèmes politiques, économiques, culturels et sociaux du monde

Article 1

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Les titulaires du grade de bachelier ou de l'un des diplômes susvisés qui se portent candidats à l'examen du brevet professionnel peuvent, sur leur demande, être dispensés de subir les épreuves d'expression et connaissance du monde et de langue vivante

Article 1

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Des aides financières sélectives, dénommées "aides aux cinémas du monde", peuvent être accordées sous forme de subvention par le Centre national du cinéma et de l'image animée et par l'Institut français en vue de favoriser et développer la coproduction

Article ANNEXE IV

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RÉFÉRENTIEL D'ÉVALUATION Unité U5 : Epreuve E5-Expression et connaissance du monde Brevet Professionnel Fleuriste Les diplômes de niveau 3 des spécialités suivantes : -CAP Fleuriste Les titres et diplômes du même secteur professionnel de niveau 3 ou de

Article R184-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 71 > 53

Code rural (nouveau)

forestiers prévue par les articles L. 112-1-1 et L. 184-6 : un représentant d'association de protection de l'environnement désigné par les co-présidents de la commission ; 4° Lorsqu'elle exerce les compétences de la commission consultative des baux ruraux

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