Décisions mentionnant Article Préambule — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.
proposition de loi tendant à reconnaitre officiellement le caractère de journée nationale du souvenir et du recueillement à la date du 16 octobre, anniversaire du transfert du soldat inconnu d'Algérie à Notre-Dame-de-Lorette
proposition de loi tendant à faire figurer, sur l'acte de décès des personnes ayant trouvé la mort dans un camp de déportation l'indication, comme lieu de décès, dudit camp de déportation et, lorsque celui-ci est inconnu, la mention << mort en déportation >>
Préambule
1. Cet ouvrage est le fruit du dernier projet de recherche collectif du Centre de Droit Privé (CePri) de l’UCLouvain Saint-Louis Bruxelles. Le thème du colloque bisannuel du CePri pour l’année 2025 a été proposé en 2023 et plébiscité à un moment où la lutte contre le changement climatique semblait encore être considérée, tant par les citoyens que par nos représentants politiques, comme une priorité absolue dans notre projet de société.Force est de constater qu’aujourd’hui le sujet a, sinon disparu...
Droit à la sûreté et impératif de sécurité
Les deux premières conférences sont parties d’une réflexion sur l’extrait du préambule de la Charte des droits fondamentaux mentionnant que l’Union européenne « repose sur le principe de la démocratie et le principe de l’État de droit ». Dans les deux prochains chapitres, je prendrai appui sur une autre partie du préambule précisant que l’Union européenne « place la personne au cœur de son action en instituant la citoyenneté de l’Union et en créant un espace de liberté, de sécurité et de justice »....
soc
ECLI:FR:CCASS:2024:SO00408
I. L’Allemagne signe le traité et vote un préambule
Sans titre.Illustration du traité de l’Élysée, soulignant la fragilité de la coopération franco-allemande.Dessin de Baringou dans France Observateur, 24 janvier 1963, p. 9.© Paul Baringou, Le Mans.Le général de Gaulle avait lui-même un goût pour les caricatures, comme l’illustre ce récit d’un échange avec Nikita Khrouchtchev, en mars 1960 à l’Élysée : « Le président français parvint à étonner Khrouchtchev en lui présentant sa collection de “caricatures de De Gaulle”. Pendant qu’il montrait ces...