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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

137 résultats pour « incompétence "ratione loci" »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Annexe (suite)

—

. - La comptabilité de gestion : - les différents types de coûts (achat, production, distribution, revient) ; - les différentes catégories de charges (fixes, variables) ; - le seuil de rentabilité ; - l'imputation rationnelle des charges fixes ; - le

Article R141-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 96 > 40

Code rural (nouveau)

Procéder à l'attribution, par cession ou par substitution, des biens mentionnés au 1° du II de l'article L. 141-1, au bénéfice : -soit de propriétaires ou d'exploitants dont les propriétés ou les exploitations sont mal adaptées à une mise en valeur rationnelle

Article Annexe I

—

attendus Dans le respect des règles d’hygiène, de santé et de sécurité au travail : la préparation des différents produits conformément à la réglementation et aux usages de la profession, l’obtention d’un produit fini respectant une utilisation rationnelle

Article Annexe I

—

et des matières premières et de respect des règles d'hygiène, de santé et de sécurité au travail : - Choisir les différentes méthodes de fabrication applicable dans l'entreprise et répondant aux attentes des consommateurs - Implanter de manière rationnelle

Article Annexe II bis

—

CONTINUE OBLIGATOIRE (FCO) Accueil et présentation de la formation 0 h 30 Bilan des connaissances relatives aux réglementations spécifiques aux transports et à la sécurité routière 1 h 30 Thème 1 Perfectionnement à la conduite rationnelle

Article L515-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 01 > 72

Code de l'environnement

milieux naturels sensibles, la préservation de la ressource en eau, la nécessité d'une gestion équilibrée et partagée de l'espace, l'existence de modes de transport écologiques, tout en favorisant les approvisionnements de proximité, une utilisation rationnelle

Article Annexe

—

produits. 3e exigence : conditions minimales à remplir Les cahiers des charges respectent les critères minimaux suivants : - âge maximum de 210 jours ; - alimentation essentiellement liquide avec au moins 50 % de produits d'origine laitière dans la ration

Article R5141-111

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 25 > 67

Code de la santé publique

d'incorporation ; 6° La posologie, la quantité prescrite et la durée du traitement ; lorsque la prescription concerne un aliment médicamenteux, la quantité d'aliment médicamenteux indiquée en kilogrammes, ainsi que la proportion d'aliment médicamenteux dans la ration

Article 19

—

Langages rationnels Expressions rationnelles et langages rationnels. Automates finis et langages reconnaissables, lemme de l'étoile et théorème de Kleene. Automates finis non déterministes, algorithme de déterminisation.

Article 5

—

Véhicules utilisés pour le perfectionnement à une conduite rationnelle axée sur la réduction de l'incidence de la conduite sur l'environnement (éco-conduite) : - véhicules équipés d'un appareil de mesure de la consommation en carburant exploitable par

Article Annexe II

—

Les animaux qui y séjournent doivent être nourris et abreuvés de façon rationnelle. b) Pour tous ces animaux, la pesée ne peut être réalisée qu'en les plaçant dans des cageots, caisses ou emballages permettant leur contention. 10.

Article Annexe I

—

Réaliser de façon rationnelle et logique les techniques préliminaires. C 32. Effectuer des préparations culinaires. C 33. Dresser des préparations simples. C 34. Participer à la distribution. C 35.

Article Annexe Ia

—

hiérarchie Résultats attendus Utilisation appropriée d'un vocabulaire adapté, clair et précis Communication dans une langue vivante étrangère Réponse aux attentes de la clientèle Pertinence de la communication écrite et orale Utilisation rationnelle

Article Annexe 1

—

Il (elle) organise son travail de façon rationnelle et est réactif (réactive) face aux changements, aux imprévus et aux différentes façons de faire et d'être des personnes.

Article Annexe I (suite)

—

- Utilisation rationnelle du poste téléphonique ou du standard - Organiser l'environnement du poste téléphonique et utiliser toutes les fonctionnalités de l'appareil.

Article 18

—

Corps des fractions rationnelles à une indéterminée, sur un corps (commutatif). Décomposition d'une fraction rationnelle en éléments simples. Corps de rupture d'un polynôme irréductible. Corps de décomposition d'un polynôme. Extension algébrique.

LEGIARTI000026909553

—

santé, une réflexion éthique (équilibre éthique-juridique), la connaissance de l'histoire des soins, des sciences et des relations entre soignés et soignants, une réflexion sur les données de la psychologie médicale, une réflexion sur les bases rationnelles

Article 8 c

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 61 > 11

Arrêté du 28 juin 1912 relatif à la coloration, la conservation et l'emballage des denrées alimentaires

COULEUR Numé- Ration de la C.E.E. Dénomination usuelle SCHULTZ (1) C. I. (1) D. F.

Article D2573-23

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 00 > 31

Code général des collectivités territoriales

Ces éléments devront être arrêtés de manière que la canalisation soit établie de la façon la plus rationnelle et que la moindre atteinte possible soit portée aux conditions présentes et futures de l'exploitation des terrains ; 4° La liste par commune

Article Annexe I (suite)

—

sécurité routière Les règles de circulation routière S2-2 Les règles de conduite Les lois physiques appliquées à un véhicule en mouvement Les règles de conduite appliquées au Véhicule Utilitaire Léger et son attelage Les principes de la conduite rationnelle

Page 5 · 137 résultats

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