la valeur des vases, d'autre part, que les ventes de la "ronde des éléphants" subissent de grandes variations sur le marché de l'art; (...) que tous ces éléments laissent supposer que Bartolo X... connaissait

(arrêt attaqué p. 5 al. 4 à 8) ; qu'il n'est pas contesté que Sebbon connaissait les signatures de M. et Mme Y... ; qu'à ces éléments s'ajoutent des circonstances extérieures qui concourent à démontrer

[D] ait signé cet accord alors qu'il ne connaissait pas le chiffre d'affaires réalisé par la société Domaines Bonfils grâce à ses interventions sur l'année 2019, information dont dépendait pourtant le

25 mars 1999, qui, infirmant sur le seul appel de la partie civile, l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction, l'a renvoyé devant le tribunal correctionnel pour complicité d'abus de confiance

contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 25 avril 2003, qui, dans l'information suivie, sur leur plainte, contre personne non dénommée, du chef d'abus de confiance

civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AGEN, en date du 26 novembre 1997, qui, dans l'information suivie sur leur plainte contre personne non dénommée pour abus de confiance

PERFETTI ; Statuant sur le pourvoi formé par : -COLLET Dominique, alias COLLET de MONTALEMBERT, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, du 15 avril 1992, qui, pour abus de confiance

Eric, contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON, chambre correctionnelle, en date du 12 mai 1998, qui les a condamnés, le premier, pour vol et abus de confiance, à 1 an d'emprisonnement avec sursis

[F], connaissait à ce moment-là les raisons pour lesquelles le prix de vente n'avait pas été versé à la société UCB et partant, connaissait, le caractère fautif de l'inaction de Me [O], la cour

général FROMONT ; Statuant sur le pourvoi formé par : - Z...Jean Philippe, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 25 avril 2000, qui, pour abus de confiance

civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de ROUEN, en date du 6 juillet 1995, qui, dans l'information suivie contre Jean-Marc Z... et Bernard C... des chefs d'abus de confiance

contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de NIMES, en date du 14 novembre 1990, qui, dans une information suivie contre X... des chefs de faux, usage de faux, escroquerie et abus de confiance

F..., selon lesquelles « L'Acquereur reconnaît avoir pris connaissance de ce document et avoir reçu toutes explications à ce sujet.

Nam fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir accueilli la demande de la banque, alors que, d'une part, en s'abstenant de rechercher si celle-ci, qui connaissait la situation financière lourdement obérée du

était titulaire du baccalauréat, ne pouvait déduire de cette seule constatation, assortie de celle relative à la simple communauté de vie, la connaissance effective de l'origine délictueuse des biens,

X..., en dépit de son alcoolisation, ne pouvait ignorer le caractère totalement déplacé de son acte, quand, en se déterminant de la sorte, elle caractérisait seulement la connaissance par M.

coupable d'escroqueries ; "aux motifs que, s'agissant des escroqueries commises au préjudice des fournisseurs, Mohamed X... a connu la prise de faux nom de Nassim, et a, par conséquent en toute connaissance

que le liquidateur fait grief à l'arrêt d'avoir rejeté sa demande, alors, selon le moyen : 1 / qu'en se déterminant ainsi, sans rechercher ainsi qu'elle y avait été expressément invitée, si la connaissance