ou faisant l'objet, à l'hôpital, d'une consultation privée dans les conditions prévues à l'article qui précède ; en ce cas il est fait application aux honoraires des tarifs hospitaliers soit pour malades

mises à part ses propres affirmations, l'appelant se limite à produire de ce chef un bulletin de paie anonymisé afférent au mois de novembre 2011 d'un salarié exerçant les fonctions de conseiller clientèle

X... qu'il suivait en clientèle privée depuis 1978, une anuscopie préalable à l'ablation d'un polype rectal ; qu'au cours de cette intervention dont la technique est dite de l'électrode monopolaire

En dernier lieu, elle occupait le poste de conseiller de clientèle privée / professionnels au sein de l'agence de [Localité 5].

X..., poursuivi pour s'être livré à des détournements auprès de plusieurs clients, coupable d'abus de confiance ; que M.

Sur le premier moyen : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que, sur la suggestion d'un conseil en investissements privés de la Banque Nationale de Paris (B.N.P.), M.Gaffie a acquis

DEMANDE, PAR LE SERVICE D'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE, SOUS LA CONDITION EXPRESSE QU'ELLE NE RECEVRAIT PAS D'AUTRES ENFANTS, N'A, A AUCUN MOMENT, ENVISAGE D'ADAPTER SON ETABLISSEMENT A L'HEBERGEMENT D'UNE CLIENTELE

Relationship officer » en charge de la prospection et du développement d'une clientèle privée pour le compte de la société.

même ensemble économique ; qu'en l'espèce, le jugement attaqué constate que les sociétés dont les sièges sociaux étaient désormais distants de 48 km, dont les activités étaient similaires mais la clientèle

infraction au code de l'urbanisme et travail dissimulé, l'a condamné à six mois d'emprisonnement avec sursis et 5 000 euros d'amende ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris

ciblés- Clients francophones, Grands institutionnels et Clients "opportunistes" - à l'exclusion des clients de petite taille et de la clientèle américaine, dont la tentative de développement s'est révélée

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éléments d'appréciation ; Attendu en second lieu que la Cour d'appel a relevé que les kinésithérapeutes avaient la possibilité de refuser des malades qui leur étaient présentés ; qu'ils avaient une clientèle