Cette cimenterie est détenue et était exploitée par une de ses sous-filiales, dénommée Lafarge Cement Syria (la société LCS), de droit syrien, détenue à plus de 98 % par la société mère. 3.

Cette cimenterie est détenue et était exploitée par une de ses sous-filiales, dénommée Lafarge Cement Syria (la société LCS), de droit syrien, détenue à plus de 98 % par la société mère. 3.

Calcia du gisement de calcaire cimentier situé sur le territoire de la commune de Brueil-en-Vexin ; 3°) de mettre à la charge de l'Etat et de la société Ciments Calcia la somme de 3 000 euros à leur

La Cour a conclu à des violations des articles 3 (traitement dégradant et inhumain), 10 (liberté d'expression) et 11 (liberté de réunion pacifique) en raison d'un cadre juridique et d'une application

relative à des pratiques constatées sur le marché du ciment dans le sud-ouest de la France

relative à la situation de la concurrence dans le secteur de la distribution des ciments en Haute-Corse

La société Ciments Calcia exploite depuis 1921, au sein du parc naturel régional du Vexin français, une carrière de calcaire cimentier sur le territoire de la commune de Guitrancourt ainsi qu'une cimenterie

Cette cimenterie est détenue et était exploitée par une de ses sous-filiales, dénommée Lafarge Cement Syria (la société LCS), de droit syrien, détenue à plus de 98 % par la société mère. 3.

l'exécution des travaux ; que son activité se bornait, en dépit du contrat de sous-traitance, rédigé en termes très généraux, et de ses annexes, à la fourniture de main-d'oeuvre, de sable et de ciment

Gerling Konzern et à la société Fostrans de ce qu'elle s'est désistée de son pourvoi incident ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, (Paris 7 octobre 2003), qu'à l'occasion de la construction d'une cimenterie

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Ciments Lafarge France, société anonyme, dont le siège est ..., en

remboursement du matériel de prothèse de hanche utilisé le 16 janvier 1996 au motif que le patient ne présentait aucune des pathologies mentionnées au TIPS pouvant justifier l'implant d'une tige personnalisée cimentée

plus au nord, et invoqué une reprise et un nivellement du sol et des enrochements non drainants sur leur fonds (conclusions, p. 7), en invoquant la présence dans les éboulis de blocs de parpaings, ciment

Cette cimenterie est détenue et était exploitée par une de ses sous-filiales, dénommée Lafarge Cement Syria (la société LCS), de droit syrien, détenue à plus de 98 % par la société mère. 3.

________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 18 MAI 2022 1°/ Le comité social et économique de l'établissement de [Localité 15] de l'unité économique et sociale LafargeHolcim ciments

La société Ciments Calcia exploite depuis 1921, au sein du parc naturel régional du Vexin français, une carrière de calcaire cimentier sur le territoire de la commune de Guitrancourt ainsi qu'une cimenterie

relative à des pratiques mises en œuvre dans le secteur de l’approvisionnement et de la distribution du ciment en Corse

présence de Christian X..., chef d'équipe de la société Sérupa, un salarié de celle-ci est monté sur la toiture d'un hall d'exposition afin de rechercher l'origine d'infiltrations ; qu'une plaque de fibro-ciment