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5 266 résultats pour « chef de reception d'hotel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7F-MHNN S.N.C. HOTEL IBANc/S.A GENERALI IARD

6448c0805ca6d8d0f8ef67e3

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

IBAN, - rejeté la demande de mobilisation de la police d'assurance de la société Generali pour la couverture de la perte d'exploitation de l'activité 'hôtelière' de la société Hôtel IBAN, - enjoint

Source officielle

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CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fda063d14c8984889cd778a

Appel

14 octobre 2019

14 octobre 2019

hôtelière avec la société TOP.

Source officielle
CA

Chambre 1 A

635cc3570d69e87f74e6c011

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

[R] [S], exerçant sous l'enseigne EGB a fait citer la SARL Société Hôtelière [Localité 3] Centre, exploitant sous l'enseigne Hôtel Kyriad, ci-après également 'la société hôtelière', devant la chambre commerciale

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc57bd3db21cbdd8fd17

Appel

20 août 2012

20 août 2012

Y...la maîtrise d'oeuvre d'un projet hôtelier de 61 chambres à la Baie des Citrons.

Source officielle
CA

4e Chambre C

6163667b530fe82387bcdb25

Appel

13 janvier 2011

13 janvier 2011

EXPOSE DU LITIGE Le 27 novembre 2000, la SA société hôtelière et immobilière de Nice (SHIN), exploitant un hôtel quatre étoiles dénommé le 'splendid', à [Adresse 2], et la SARL Elsie restauration ont

Source officielle
CA

17e Chambre

6162dd04cadecb9ef7c7e184

Appel

20 mars 2012

20 mars 2012

société mère de la SARL HÔTEL CÉZANNE) qui a été désignée en qualité de gérante de l'HÔTEL [F].

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

651d02aefe8d588318c1ad1e

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Elle relève également que le gouvernement a reconnu les conséquences de ses décisions prises pour lutter contre la propagation du virus Covid 19, sur l'activité d'hôtellerie, puisque les hôteliers ont

Source officielle
CC

civ3

6137214acd580146773f2909

Cassation

30 janvier 1991

30 janvier 1991

X..., domicilié en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 17 mai 1989 par la cour d'appel de Paris (16ème chambre section A), au profit : 1°) de la société Hôtel Royal Magenta,

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2009:C301398

Cassation

1 décembre 2009

1 décembre 2009

Saint Denis, 3 octobre 2008), que, suivant un acte authentique du 13 juillet 1987, la commune de Saint Pierre, aux droits de laquelle se trouve, depuis le 31 octobre 2002, la Société d'exploitation hôtelière

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

603326475cf9a197cc16c0de

Appel

18 septembre 2017

18 septembre 2017

du 23 mai 2003, la société I.F.C a demandé à la société Hôtelière de Torcy, exerçant sous l'enseigne Hôtel-Restaurant [Établissement 3],de lui faire connaître sa position, étant précisé que la société

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01995

Cassation

4 novembre 2016

4 novembre 2016

Ludet, conseiller, Mme Hotte, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

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CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7F-MHL6 S.A.S. HOTEL MERANc/S.A GENERALI IARD

6448c07f5ca6d8d0f8ef67d9

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

Méran, - rejeté la demande de mobilisation de la police d'assurance de la société Generali pour la couverture de la perte d'exploitation de l'activité 'hôtelière' de la société Hôtel Méran, - enjoint

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CA

Ch. civile et commerciale

6364bc1de405357f749eacb1

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

La société Euroepéenne d'Hôtellerie (SEH) exploite sous un statut de coopérative, un réseau d'hôtellerie indépendant.

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300148

Cassation

15 février 2018

15 février 2018

IDEAL HÔTEL à les réaliser, que finalement l'autorisation des bailleurs est intervenue le 14 décembre 2009 et que les travaux ont été réalisés aux frais avancés de la société IDEAL HÔTEL.

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CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

635236a98c924eadffcc478a

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Il est justifié du contrat de 'location-gérance' du 29 novembre 2017 portant sur une partie du fonds de commerce de l'hôtel constituée par le bar de l'hôtel, qui prévoit qu'à l'expiration du délai de deux

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

635a2171c549ea05a7cd2bfe

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

Le jugement déféré sera donc confirmé en ce qu'il a débouté Mme [F] de ce chef de demande.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10925

Cassation

27 septembre 2017

27 septembre 2017

dans l'hôtel.

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CA

Pôle 5 - Chambre 8

6035312f253bc35b8a0b94fd

Appel

3 juin 2016

3 juin 2016

Dupain, la Sarl Créole, la Sarl Vacances Loisirs Hôtels et de la Sarl Lamaran, a dit régulières la résolution 2 relative à l'unicité des lots hôteliers jusqu'au 31 décembre 2009 et la résolution 3 pour

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CA

Pôle 6 - Chambre 6

6791dcd4de5aa0323224dae2

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

A compter du 7 janvier 2011, la société Hôtelière de Montparnasse, ci-après la société, a assuré l'exploitation dudit hôtel et a engagé M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fcbd3db21cbdd89be5

Appel

7 novembre 2007

7 novembre 2007

Société Hôtelière du Centre des travaux de réfection de diverses chambres, terminés en juillet 1987.

Source officielle