- 5 000 euros au titre du préjudice sexuel ; 2°) de condamner la commune de Piolenc à prendre en charge ses dépenses de santé futures, et notamment ses injections plaquettaires et ses séances d'acuponcture

société ATS ; au-delà du caractère sommaire de la formation technique consentie aux exploitants, trois jours au mieux pour apprendre à utiliser l'appareil "Promir 95" et connaître les points d'acupuncture

3 du code de la sécurité sociale, et dont il résulte : « Doléances : Douleurs de la cheville droite au réveil, les douleurs en journée étant améliorées par la kiné et surtout par les séances d'acupuncture

: - l'annulation des vacances familiales soit une perte financière de 639,19 euros, des douleurs persistantes qui ont nécessité une séance de chiropractie, pour un coût de 55 euros, une séance d'acupuncture

En premier lieu, Mme A réclame l'octroi d'une somme de 1 851,14 euros au titre de frais médicaux qui seraient demeurés à sa charge, liés à des prestations d'imagerie médicale, d'ostéopathie, d'acupuncture

docteur X..., seul reçu, ne pouvait constituer un certificat médical de prolongation dès lors qu'il établissait seulement la réalité d'une visite auprès de ce médecin qui lui prescrivait des séances d'acupuncture

Il ressort des pièces du dossier soumis au juge du fond qu'à la suite d'un contrôle de l'activité de Mme A, médecin généraliste à exercice particulier en homéopathie et acupuncture, le médecin-conseil,

la procédure de tiers payant notamment pour les frais de transports engagés par Mmes X... et Y... pour se rendre de leur domicile au cabinet d'un médecin généraliste afin de bénéficier de séances d'acupuncture

du CHST n'a relevé aucune faute de la victime ; - s'agissant des frais de santé à sa charge, il a dû s'acquitter d'une consultation d'ostéopathie d'un montant de 50 euros et d'une consultation d'acupuncture

(conseil de prud'hommes de Paris, 13 mai 1987) que Mme Y... a été au service de la Croix rouge française, conseil départemental de Paris, du 1er juillet 1977 au 30 juin 1986 en qualité de médecin acupuncteur

[T] suit un traitement médicamenteux anti-douleur à base de Tramadol, et des séances de rééducation (kinésithérapie, acupuncture).

Au titre de frais restés à charge, Mme [J] a sollicité et obtenu du tribunal la fixation d'une somme de 2 581,94 euros représentant le coût de séances de kinésithérapie, d'acupuncture et de mésothérapie

1991, sans qu'une autre phase aiguù ait été signalée; Attendu que Madame E... n'a jamais été transfusée à d'autre occasion que l'accident litigieux; Qu'elle a certes subi en 1987 des séances d'acupuncture

A B demandent d'annuler les décisions respectives de l'ANDPC, en date des 28 décembre 2019, procédant au retrait de son site internet de l'action de DPC n°14491900005 intitulée " Apport de l'acupuncture

Séances d'acupuncture. 7o) Aucun préjudice esthétique. Aucune cicatrice, déformation en rapport avec l'accident en cause. 8o) Préjudice d'agrément : laissé à l'appréciation du tribunal.

exposée au risque de contamination par le virus de l'hépatite C du fait de son mode de vie ou de ses antécédents personnels ; qu'elle ne se drogue pas, n'a pas de tatouage, n'a pas été traitée par acupuncture

X... ne consteste pas l'importance et le caractère systématique des dépassements mais qu'il prétend que ceux-ci sont justifiés par les contraintes particulières de sa pratique médicale de médecin acupuncteur

lesquels s'est fondé le ministre et qui font état de 2 578 personnes en 1991 et de 2 533 en 1992 incluent non seulement le nombre des cotisants médecins généralistes libéraux mais aussi les cotisants acupuncteurs