Pietri B..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque à l'appui de son pourvoi le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 25 octobre 1989, où étaient

, à PARIS, le vingt-sept mai mil neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller HECQUARD, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER

Henri, contre l'arrêt du tribunal supérieur d'appel de SAINT-PIERRE-ET-MIQUELON, chambre correctionnelle, en date du 17 juin 2005, qui, pour dénonciation calomnieuse, l'a condamné à 2 000 euros d'amende

Fromont, conseiller, les observations de Me Foussard, avocat de la Société Piniac Maros, de la SCP Boré et Xavier, avocat de la société d'assurance les Mutuelles du Mans, les conclusions de M.

X... la somme de 94 029,67 F en réparation des désordres affectant les locaux qu'il exploite, désordres imputables aux infiltrations provenant des toitures terrasses aménagées en promenoir pour piétons

Boré, Xavier , avocat de Mme X... et de la S.C.P. Desaché, Gatineau , avocat de la ville d'Angoulême, - les conclusions de M.

Y..., de la SCP Boré et Xavier, avocat de M. X... et de la Mutuelle assurance des travailleurs mutualistes (MATMUT), les conclusions de M.

D..., de la SCP Boré et Xavier, avocat de la MGFA et de M. Z..., les conclusions de M.

défaillante SAS SOCOTEC CONSTRUCTION représentée par Me Agnès ERMENEUX de la SCP SCP ERMENEUX - CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE BETEM INFRA représentée par Me François xavier

Pierrat, demeurant ... (EureetLoir), pris en sa qualité de liquidateur de la liquidation judiciaire de Mme H..., 10°) de M. F... Pierrat, demeurant ...

(Gers), en cassation d'un arrêt rendu le 7 juillet 1988 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (3e chambre, section A), au profit de : 1°) La SCI La Pierane, dont le siège social est à Marseille (Bouches-du-Rhône

Pietro X..., demeurant via F.

Z..., de la SCP Boré et Xavier, avocat de M. Le Goff, les conclusions de M. Tatu, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; !

Pietro, Luigi X..., 5 ) de M.

janvier 2009 par laquelle le préfet du Finistère a rejeté la demande de M. et Mme A...tendant au retrait de l'arrêté du 31 mai 1999 approuvant la modification du tracé de la servitude de passage des piétons

Pietro X..., demeurant à Saint-Marcelle (Marne), ..., 2 / de Mme Caterina Y..., épouse X..., demeurant à Contes (Alpes-Maritimes), domaine de Cantellar, route Centrale, villa n 32, 3 / de M.

RE F E R E N° Du 05 Juillet 2024 N° RG 24/00163 - N° Portalis DBYC-W-B7I-KZ6F 60A c par le RPVA le à Me Vanessa BRANDONE, Me Vittorio DE LUCA, Me François-xavier GOSSELIN - copie dossier

le quatorze novembre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire AGOSTINI, les observations de Me GUINARD et de la société civile professionnelle BORE, XAVIER