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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
6137252ccd5801467741b92c
17 avril 1989
17 avril 1989
à PARIS, le dix-sept avril mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller TACCHELLA, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER
Source officiellecr
61372532cd5801467741bc32
18 avril 1989
18 avril 1989
mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller de BOUILLANE de LACOSTE, les observations de Me BLANC et de la société civile professionnelle BORE et XAVIER
Source officiellecr
61372682cd5801467742622a
3 octobre 1988
3 octobre 1988
le trois octobre mil neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire BREGEON, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER
Source officielle5ème CHAMBRE CIVILE
66fc39162416523b99580530
1 octobre 2024
1 octobre 2024
NEWCO LECOCQ Grosses délivrées le à Avocats : la SCP DELAVALLADE - RAIMBAULT la SELARL STÉPHANE DESPAUX TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 01 OCTOBRE 2024
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
60340ffbf8e7f4bee5710212
11 janvier 2017
11 janvier 2017
D'ASSURANCE MALADIE DE [Localité 1] ( CPAM DE [Localité 1] ) [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Florence KATO, avocat au barreau de PARIS, toque : D1901 substitué par Me Maïlys LEDUC
Source officiellechambre 1-9
69d93ab9cdc6046d47cd1ae6
4 avril 2025
4 avril 2025
dont le siège social est [Adresse 1] - RCS B 839100575 Partie demanderesse : assistée de la SELARL SAUL ASSOCIES - Me Benjamin CHOUAI et Me Guillaume GOETZ-CHALIER Avocats (P0467) et comparant par Me Xavier
Source officiellecr
61372524cd5801467741b4de
3 décembre 1990
3 décembre 1990
, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ ; Statuant sur le pourvoi formé par : X...
Source officiellecr
61372530cd5801467741bb3c
17 avril 1989
17 avril 1989
dix-sept avril mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller SOUPPE, les observations de Me RYZIGER et de la société civile professionnelle BORE et XAVIER
Source officiellecr
613724f8cd58014677419e18
14 juin 1988
14 juin 1988
quatorze juin mil neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller de BOUILLANE de LACOSTE, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER
Source officielle1ère Chambre
61628543c10e2193c5780a5b
22 octobre 2013
22 octobre 2013
délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 22 OCTOBRE 2013 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Xavier
Source officiellecr
ès cassation, dans des poursuites suiviesc/Alain X
61372532cd5801467741bc35
17 avril 1989
17 avril 1989
Justice, à PARIS, le dix-sept avril mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller SOUPPE, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6032a27230b39617d168975a
15 décembre 2017
15 décembre 2017
Le 26 janvier 2011, la SAS ENTREPRISE [K] (société [K]), la sarl SOCIÉTÉ NOUVELLE LECQ & LEFEBVRE (société LECQ) et la SASU ENTREPRISE D'ÉLECTRICITÉ DUBOST-RECORBET (société DUBOST), ayant le même dirigeant
Source officiellePPP Référés
65dce0d06f3a33381eb579d9
2 février 2024
2 février 2024
- FE délivrée à SELAS ADALTYS Le 02/02/2024 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION Pôle protection et proximité 180, rue Lecocq - CS 51029 - 33077 Bordeaux Cedex
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C310206
24 mai 2017
24 mai 2017
président, Mme B..., conseiller référendaire rapporteur, Mme Masson-Daum, conseiller doyen, Mme Besse, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Ortscheidt, avocat de Mme Y..., de la SCP Leduc
Source officiellecr
613724e0cd580146774191c6
30 octobre 1989
30 octobre 1989
et de Me CONSOLO, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ ; Statuant sur le pourvoi formé par : Y...
Source officiellechambre 1-6
69cfe8cacdc6046d47fe908e
30 mai 2025
30 mai 2025
sa mise à disposition au Greffe RG 2024024211 ENTRE : SAS unipersonnelle LASER INS, RCS de Meaux B 40 444 5595, dont le siège social est [Adresse 1] Partie demanderesse : assistée de Me François-Xavier
Source officiellecr
6137251fcd5801467741b246
18 décembre 1989
18 décembre 1989
, avocats en la Cour et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ ; Statuant sur les pourvois formés par : X...
Source officiellecr
613724e1cd5801467741921d
9 août 1989
9 août 1989
PARIS, le neuf août mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire BREGEON, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER
Source officielleChambre référés
686c138fdd7001754d61c83b
7 juillet 2025
7 juillet 2025
DBYC-W-B7I-LIVS 54G c par le RPVA le à Me Johanna AZINCOURT, Me Agata BACZKIEWICZ, Me Christophe [Localité 22], Me David COLLIN, Me Christophe DAVID, Me Céline DEMAY, Me Etienne GROLEAU, Me Xavier
Source officielleChambre 2-5
69cf36d4cdc6046d47ee922e
7 février 2025
7 février 2025
[Z] [L], demeurant : [Adresse 3], représenté par Me Martine Leboucq-Bernard avocat assistée de la SCP Huvelin et associés, dirigeant (sur le Kbis) et M.
Source officiellePage 5 sur 6