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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8e Section - MESD
DTA_2533635_20251126
26 novembre 2025
26 novembre 2025
Matalon ; Les observations orales de Me Varango, avocat commis d’office représentant M.
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2506481_20250409
9 avril 2025
9 avril 2025
Matalon ; - les observations de Me Varango, avocat commis d'office, représentant M.
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2313534_20230612
12 juin 2023
12 juin 2023
Martin-Genier, - les observations de Me Varango, avocat commis d'office, représentant Mme B, - et les observations de Me Dussault, représentant le ministre de l'intérieur et des outre-mer.
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2224000_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
D ; - Les observations orales de Me Varango, représentant M.
Source officielleciv2
613720d9cd580146773eeec8
8 mars 1989
8 mars 1989
Frédérik, demeurant 163, Varage à Saint-Mitre (Bouches-du-Rhône), 26°) de Mme C... Sylvie, demeurant 163, Varage à Saint-Mitre (Bouches-du-Rhône), 27°) de M. A... Henri, demeurant ...
Source officielleChambre Expropriations
681063e84a3347c4e4cc4dc0
28 avril 2025
28 avril 2025
2022 (pièce numéro 4) qui confirme la participation du TCO au programme SHLMR [7] ex [11] sur la commune de [Localité 12] mais fait référence à la réalisation de «'maisons en bande'» de type T3 + varangue
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
698f7f07cdc6046d474380d4
9 janvier 2026
9 janvier 2026
RHONE N° RG 21/02256 - N° Portalis DB2H-W-B7F-WIGJ DEMANDERESSE S.A.S.U. [1], domiciliée : chez EQUIPAGE 5 -ème étage, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Jérôme CHOMEL DE VARAGNES
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2507631_20250326
26 mars 2025
26 mars 2025
Matalon, - Les observations orales de Me Varango, avocat commis d'office, représentant M.
Source officielleciv2
61372190cd580146773f4cf6
23 octobre 1991
23 octobre 1991
parents en dehors de la ville d'Angoulême ou des communes périphériques, à celui des parents restant à Angoulême ; que, dès lors, l'arrêt attaqué, qui constate expressément l'installation de la mère à Varaignes
Source officielle2ème Chambre
DTA_2100529_20220706
6 juillet 2022
6 juillet 2022
difficilement dans les lieux avoisinants ; - il méconnaît les dispositions de l'article UD 10.2.1 du règlement du plan local d'urbanisme de la commune de Baie-Mahault, dès lors que le bâtiment C possède une varangue
Source officielle9 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007625881
27 avril 1988
27 avril 1988
Jacques X..., demeurant à Pierrefontaine-les-Varans (25510), et tendant à ce que le Conseil d'Etat : °1- annule le jugement du 11 janvier 1984 par lequel le tribunal administratif de Besançon a rejeté
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO00202
8 février 2017
8 février 2017
pièces produites et notamment des factures établies par la SARL Euro Pierres et Marbres qu'au cours du dernier trimestre 2010, la SARL Stone Design a commandé au producteur 188,258m3 de pierre de Vallangis
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE02579_20240209
9 février 2024
9 février 2024
Par une requête et un mémoire enregistrés le 24 novembre 2023 et le 30 janvier 2024, ce dernier mémoire n'ayant pas été communiqué, la société Intrum Corporate, représentée par Me Jérôme Chomel de Varagnes
Source officielle1ère Chambre A
5fdd4d5f6d1a54b56faffc20
20 septembre 2018
20 septembre 2018
Selon le tableau annexé au contrat de réservation, le logement, d'une superficie de 69,95m2 (dont 8,55m2 de varangue), était éligible à la loi Girardin intermédiaire 50%, et devait être loué au prix de
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2209330_20221007
7 octobre 2022
7 octobre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et des pièces complémentaires enregistrées les 29 juin et 12 septembre 2022, Mme B A, représentée par Me Varango, demande au tribunal : 1°) de lui accorder
Source officielleChambre P.P référés
6746b5ba2c47abf68d7c440d
25 juillet 2024
25 juillet 2024
procéder, sous peine d'astreinte, à la démolition d'une dalle terrasse située en façade nord d'une maison en bois sous tôle, sise à Saint Leu, aménagée depuis lors sous forme d'un restaurant dénommé « LA VARANGUE
Source officiellesoc
6137211fcd580146773f1290
20 décembre 1989
20 décembre 1989
FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée MACH CONSEIL, dont le siège social est à Paris (8ème), ... à Varenge-Ville-sur-Mer
Source officiellesoc
61372107cd580146773f063b
11 juillet 1989
11 juillet 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme LA MANUFACTURE DES LAURIERS, dont le siège social est à Varages
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2000:0928DEC004445998
28 septembre 2000
28 septembre 2000
inline-block } .sC202EACC { clear:both; mso-break-type:section-break } DEUXIÈME SECTION DÉCISION SUR LA RECEVABILITÉ de la requête n° 44459/98 présentée par Maria Rosaria Vairano
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2504706_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
protégée et qu'un spécimen hybride a été observé parmi les chèvres en question, il résulte de l'instruction et des observations du représentant de la préfète en audience, que ces chèvres sont errantes à Varan
Source officiellePage 5 sur 15