[Adresse 2] [Localité 7] Représentée par Me Louis VANEECLOO, avocat au barreau de LILLE S.E.L.A.S.

le conseil municipal de la commune de Jaunac (Ardèche) a validé le plan de bornage résultant de la délimitation à l'amiable du chemin rural de l'Eglise au droit de la propriété riveraine de M. et Mme Vanel

préfète du Bas-Rhin a approuvé le plan de prévention du risque d'inondation du Giessen sur le territoire des communes d'Albé, Bassemberg, Breitanau, Châtenois, Dieffenbach-au-Val, Fouchy, Kintzheim, La Vancelle

; Zvezda MAKAROVSKA 10/11/1947 Skopje   Tomislav NASKOV 28/09/1939 SKOPJE   Koce NASKOV 03/06/1943 Skopje   Lazar NASKOV 04/09/1949 Skopje   Nada DIMOVA 24/12/1937 Skopje   Vancho

deux premières branches, du pourvoi principal du syndicat des copropriétaires et de 37 copropriétaires, et sur le premier moyen du pourvoi provoqué de la SCI Montblanc Plein Sud et de la société Alain Vaneck

COMPAGNIE DES TRANSPORTS DU VALENCIENNOIS ET DU HAINAUT - CTVH [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Louis VANEECLOO, avocat au barreau de LILLE substitué par Me Marie DELAUTRE, avocat au barreau

Localité 13] PÔLE SOCIAL -o-o-o-o-o-o-o-o-o- JUGEMENT DU 22 JANVIER 2024 N° RG 23/00512 - N° Portalis DBZS-W-B7H-XBVF DEMANDERESSE : S.A. [11] [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Louis VANEECLOO

LE ROY, avocat au barreau de DOUAI assisté de Me Sabine MOUGENOT, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE : SASU VESTNER FRANCE [...] 16 Représentée par Me Louis VANEECLOO

féminin, principalement de la marque Rodier, a assigné pour concurrence déloyale, la société Intexal, concessionnaire de la marque Rodier après l'ouverture d'un magasin contigu appartenant à la société Vanélie

Il ressort des pièces du dossier soumis au juge des référés que M.A..., technicien supérieur forestier en poste à la Vancelle gare -Kintzheim (Bas-Rhin), a fait l'objet d'un arrêté en date du 23 octobre

Demeurant 26 avenue de Vanel - 07000 PRIVAS Partie civile, appelant, Non comparant, ABEILLE ASSURANCES 20 allée Turcat Mery - 13295 MARSEILLE CEDEX 08 Partie intervenante, non appelante, Représentée par

au barreau de CLERMONT-FERRAND substitué par Me Audrey CALLENS, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND INTIMÉE : SARL EZS EASY SOLUTIONS [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Louis VANEECLOO

représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège M.P : Monsieur [K] [Z] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée et plaidant par Me BULCKE avocat au barreau de LILLE substituant Me Louis VANEECLOO

[P] [O] épouse [G] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Hélène POPU, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE : Caisse CAF DU NORD [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Louis VANEECLOO

Représentée par Me Louis VANEECLOO, avocat au barreau de LILLE substitué par Me DUBRUEL DÉBATS : à l'audience publique du 08 Janvier 2019 Tenue par Alain MOUYSSET magistrat chargé d'instruire l'affaire

prud'hommes de Sélestat (section industrie), au profit : 1°/ de Monsieur Belmiro RIBEIRO, demeurant 26, boulevard Paul Cuny, Sélestat (Bas-Rhin), 2°/ de Madame Maria STAHL, demeurant 9, rue de la Vancelle

la société Valeco des fonds propres suffisait, sans qu'il soit nécessaire que soit jointe une attestation en ce sens.

DEMANDEUR : LUBRIZOL FRANCE (SAS) - [Adresse 1] représentée par Me Pierre-Olivier LEBLANC, avocat au barreau de Paris, substitué par Me Vincent GACOUIN, de la SELARL POINTEL & ASSOCIES, plaidant par Me Vanelle