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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre sociale
63bfb3125e2fbe7c900437f4
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Jean-Pierre MASIA, Président Mme Véronique DUCHARNE, Conseillère Mme Isabelle MARTINEZ, Conseillère Greffier lors des débats : M.
Source officielle2ème chambre section A
671894a0d8ceca1cd70190f6
22 octobre 2024
22 octobre 2024
Monsieur [T] [F] [I] [Adresse 4] [Localité 15] Représentant : Me Philippe PERICCHI de la SELARL AVOUEPERICCHI, avocat au barreau de NIMES - Représentant : Me Christophe BLANC de la SCP DELBOSC CLAVET
Source officielle1re chambre sociale
68fb978211af6ba0065f3e5f
23 octobre 2025
23 octobre 2025
EQUIDISTO ([Adresse 2]) [Adresse 5] Représenté par Me Véronique BAYSSIERES de l'ASSOCIATION ALFREDO, BAYSSIERES, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEES : Mme [Y] [C] [Adresse 7] [
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6034cabc2f6fe0b55c5e14d5
23 septembre 2016
23 septembre 2016
COUR : Après rapport oral, l'affaire a été débattue le 30 juin 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Colette PERRIN, Présidente Mme Sylvie NEROT, Conseillère Mme Véronique
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
61609a4254c6ec55cf7100ed
12 février 2014
12 février 2014
avec le corps de l'amortisseur, -le piston, monté à la première extrémité d'une tige et définissant une chambre supérieure et une chambre inférieure, comprend un évidement dans lequel est logé un clapet
Source officielle2e chambre sociale
64379dcc9477fe04f5cc648e
12 avril 2023
12 avril 2023
907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 FEVRIER 2023,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Jacques FOURNIE, Conseiller, et devant Mme Véronique
Source officielle2e chambre sociale
642e75788b510604f5bc1cc3
5 avril 2023
5 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Jean-Pierre MASIA, Président Madame Isabelle MARTINEZ, Conseillère Madame Véronique DUCHARNE, Conseillère
Source officielleJCP
69bbbb48cdc6046d472f7a59
9 janvier 2026
9 janvier 2026
JUDICIAIRE DE VIENNE JUGEMENT DU 09 Janvier 2026 JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Juge des contentieux de la Protection : Madame Véronique
Source officiellesoc
6137239ecd5801467740c227
28 mars 2001
28 mars 2001
Mme Monique L..., demeurant ..., 14 / de Mme Claude J..., demeurant ..., 15 / de Mme Jocelyne M..., demeurant ..., 16 / de Mme Agnès N..., demeurant 12, impasse du Chemin de la Messe, 27180 Claville
Source officiellePCP JCP référé
668c2e73894f7f4d2e0a91ed
4 avril 2024
4 avril 2024
et targettes. d) Serrures et verrous de sécurité : Graissage ; Remplacement de petites pièces ainsi que des clés égarées ou détériorées.
Source officielle1re chambre sociale
669a01a0bf9da27f384b0dd2
17 juillet 2024
17 juillet 2024
accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de MONTPELLIER) INTIMEE : POLE EMPLOI OCCITANIE [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Sophie MIRALVES-BOUDET de la SELARL CHATEL BRUN MIRALVES CLAMENS
Source officielle10ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000025920134
29 février 2008
29 février 2008
publique : - le rapport de Mme Paule Dayan, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Monod, Colin, avocat de la CAISSE FÉDÉRALE DU CREDIT MUTUEL CENTRE EST EUROPE, - les conclusions de Mlle Célia Verot
Source officielle2e chambre sociale
63c8eef2dc5b777c90992f8b
18 janvier 2023
18 janvier 2023
Jean-Pierre MASIA, Président Monsieur Jacques FOURNIE, Conseiller Mme Véronique DUCHARNE, Conseillère Greffier lors des débats : M.
Source officielle2e chambre sociale
63c8eef2dc5b777c90992f8d
18 janvier 2023
18 janvier 2023
Jean-Pierre MASIA, Président Monsieur Jacques FOURNIE, Conseiller Mme Véronique DUCHARNE, Conseillère Greffier lors des débats : M.
Source officielle2e chambre sociale
63c8eef2dc5b777c90992f8f
18 janvier 2023
18 janvier 2023
Jean-Pierre MASIA, Président Monsieur Jacques FOURNIE, Conseiller Mme Véronique DUCHARNE, Conseillère Greffier lors des débats : M.
Source officielle2e chambre sociale
63c8eef2dc5b777c90992f91
18 janvier 2023
18 janvier 2023
Jean-Pierre MASIA, Président Monsieur Jacques FOURNIE, Conseiller Mme Véronique DUCHARNE, Conseillère Greffier lors des débats : M.
Source officielle2e chambre sociale
6347ac4029ffd2adfff4f334
12 octobre 2022
12 octobre 2022
En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 JUIN 2022,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Véronique
Source officielleChambre 1-7
67ef716f8d5c08d4a262e694
3 avril 2025
3 avril 2025
d) Serrures et verrous de sécurité : Graissage ; Remplacement de petites pièces ainsi que des clés égarées ou détériorées.
Source officielle2e chambre sociale
64379dcd9477fe04f5cc6494
12 avril 2023
12 avril 2023
PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE MONTPELLIER N° RG F18/01255 APPELANTE : Association CGEA DE [Localité 4] UNEDIC [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me PANIS avocat pour Me Delphine CLAMENS-BIANCO
Source officielleCour d'Appel
6253cca4bd3db21cbdd90cc3
14 novembre 2013
14 novembre 2013
L'expert Monsieur B...a alors contacté FAURIE SAS et le vendeur précédent du véhicule, la SARL VERON JEROME.
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