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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-193934
20 mai 2019
20 mai 2019
xa0; immediately after the incident Mr G., who conducted the car, was diagnosed as having taken heavy drugs some time prior to the ride and was also found to be in possession of a load of drugs in the trunk
Source officielleChambre 2 Cabinet 3 -JAF3
67a67ab09324999a647ab5e1
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Portalis DBZ5-W-B7H-I5FD ; Ch2c3 JUGEMENT N° : Mme [N] [J] [C] CONTRE Mme [V] [T] [L] Grosses : 2 Me Christophe GALAND Me Karine ENGEL Copie : 1 Dossier Me Karine ENGEL la SARL TRUNO
Source officielleChambre 2
DTA_2001809_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
mémoire en défense, enregistré le 18 décembre 2020, et un mémoire en défense, enregistré le 7 octobre 2022, qui n'a pas été communiqué, la commune de Sauvagnat-Sainte-Marthe, représentée par la Sarl Truno
Source officielleChambre 1 Cabinet 2
6802b6c27195250be0ae71c6
10 avril 2025
10 avril 2025
. & Mme [K] [L], [Adresse 5] Monsieur [K] [W] [L], demeurant [Adresse 5] Madame [C] [P] épouse [L], demeurant [Adresse 5] tous représentés par Maître Christophe GALAND de la SARL TRUNO & ASSOCIES, avocats
Source officiellesoc
61372187cd580146773f4826
6 juin 1991
6 juin 1991
Jean-François Y..., demeurant tous deux les Buttes Montabard à Trun (Orne), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent
Source officiellesoc
613721c7cd580146773f73c3
14 mai 1992
14 mai 1992
Gérard D... à Argentan (Orne), route de Trun Sévigny, en cassation d'un jugement rendu le 17 septembre 1987 par le tribunal des affaires de sécurité sociale d'Alençon, au profit de la caisse de mutualité
Source officielleciv1
613722c7cd580146774015fc
19 novembre 1996
19 novembre 1996
/ de France Télécom, dont le siège est ..., 7°/ de l'EDF-GDF, dont le siège est .... 24, 61001 Alençon Cedex, 8°/ des Etablissements Danordis, dont le siège est ..., 9°/ de la Trésorerie de Trun
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO02453
23 novembre 2011
23 novembre 2011
contraire, de la part d'autres salariés de la société n'emportent pas la conviction, d'autant que le mandataire ad hoc nommé en avril 2008 signale dans son rapport du 29 mai 2008 (en annexes de me Trunzer
Source officielleCour d'Appel
6253cb46bd3db21cbdd8d3b5
21 décembre 2006
21 décembre 2006
FCH IMMOBILIER 12, Chemin de la Varenne du Léry 03700 BELLERIVE SUR ALLIER représentée par Me Martine-Marie MOTTET, avoué à la Cour assistée de Me OUALI substituant Me Bernard TRUNO, avocat au barreau
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
61639209c171f9a1fe14c648
18 novembre 2010
18 novembre 2010
[L], P-DG, ainsi rédigé : 'Objet : Trunk show avec Saks. [Y], J'ai rencontré les patrons de Sacks fith avenue ce jour en réunion Branche.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2008:0306JUD000976904
6 mars 2008
6 mars 2008
In the case of Trunov v.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-248580
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Shmyndyuk, sustained a closed craniocerebral injury, concussion, contusion to the forehead, fracture of the hand, multiple hematomas on the face, head, trunk of the body and limbs.
Source officiellesoc
61372410cd58014677411c12
26 mars 2003
26 mars 2003
Daniel XF..., Bailleul "Le Nuisement", 61160 Trun, 34 / de M. Jean-Louis XG..., demeurant ..., 35 / de M. Jacky XH..., demeurant La Croix Feugeuron, 61200 Aunou-le-Faucon, 36 / de M.
Source officielleChambre Commerciale
6a2108c8cdc6046d4708d45b
3 juin 2026
3 juin 2026
CUSSET/VICHY APPELANTE ET : Société CHIC AND CO S.A.R.L. immatriculée au RCS de [Localité 3] sous le numéro 508 684 339 [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Jean ROUX de la SARL TRUNO
Source officielle1re chambre sociale
67ee177d51255e24994fc473
2 avril 2025
2 avril 2025
BORDELET, inscrite au RCS de Clermont-Ferrand sous le n° 399 953 959 et dont le siège social est situé : [Adresse 2] Représentée par Me Antoine PORTAL de la SARL TRUNO & ASSOCIES, avocat au barreau de
Source officielle8ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000029918553
17 décembre 2014
17 décembre 2014
expirait le mardi 21 mai 2013 à minuit, lendemain du lundi de Pentecôte ; que la requête d'appel de M.B..., envoyée par lettre recommandée avec avis de réception, a été remise aux services postaux à Trun
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-110661
19 mars 2012
19 mars 2012
On 26 June 2003 a medical expert issued a report stating that the applicant was recovering from concussion, still had bruises on the left leg and the trunk, a swollen finger on the left hand, and a swollen
Source officielleCour d'Appel
6253ca83bd3db21cbdd8b3c5
27 mars 2008
27 mars 2008
Représenté par Me Patrick TRUNZER (avocat au barreau de STRASBOURG), INTIMÉS : Monsieur Charles Y..., non comparant, ... ...
Source officielleChambre Sociale-Section 1
62c7caa8cb8dca058e3e7cc1
7 juillet 2022
7 juillet 2022
MJ SYNERGIE prise en la personne de Me [I] [F] ès qualités de liquidateur judiciaire de la société [R] FRERES [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Patrick TRUNZER, avocat au barreau de STRASBOURG
Source officielleChambre 4 A
62ecb2c92a8cf5e2e9b21d4f
2 août 2022
2 août 2022
Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Patrick TRUNZER, avocat au barreau de STRASBOURG COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue
Source officiellePage 5 sur 21