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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 27 / Proxi référé
677c26f26f491b6d2638dce4
6 janvier 2025
6 janvier 2025
ADOMA Représentant : Me Sylvie JOUAN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0226 C/ Monsieur [E] [T] [K] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 06 Janvier 2025 DEMANDEUR : S.A. ADOMA [Adresse 2].
Source officielleCour d'Appel
6253ca88bd3db21cbdd8b488
22 avril 2008
22 avril 2008
Greffier, lors des débats : Madame Sylvie LE GALL, ARRÊT : DU 22 Avril 2008, contradictoire et mis à disposition au greffe, Signé par Monsieur BOTHOREL, président, et par Madame Sylvie LE GALL,
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
659f95233328fa00087a24c7
10 janvier 2024
10 janvier 2024
[G] repose sur une faute grave, - débouter M.
Source officielle3e chambre sociale
635a219ac549ea05a7cd2c84
26 octobre 2022
26 octobre 2022
BOUGON, Conseiller, faisant fonction de président spécialement désigné à cet effet Mme Isabelle MARTINEZ, Conseillère Madame Magali VENET, Conseiller Greffier, lors des débats : Mademoiselle Sylvie
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
642e639d826f3a04f5216777
5 avril 2023
5 avril 2023
Hylaire, présidente Madame Sylvie Tronche, conseillère Madame Bénédicte Lamarque, conseillère Greffier lors des débats : A.
Source officielle9e Chambre B
6036e793cc5a3e84f4e7b246
3 juillet 2015
3 juillet 2015
En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 03 Juin 2015, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Sylvie
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
61691938b99cda9bfb75d70c
13 octobre 2021
13 octobre 2021
[R] qui serait survenue à compter du mois de janvier 2014 qui ne repose que sur les seules allégations de l'appelante.
Source officielleCour d'Appel
6253c9cbbd3db21cbdd893d6
23 octobre 2007
23 octobre 2007
I..., Elisabeth J..., Sylvie K..., Jeanine L..., Sonia M..., Chantal O..., Christine P... et Lucette R..., a reposé sur une cause réelle et sérieuse et que l'employeur a respecter les critères d'ordre
Source officielleCour d'Appel
6253c98ebd3db21cbdd88a3a
24 octobre 2006
24 octobre 2006
LE GALL, ARRÊT :DU 24 Octobre 2006, contradictoire et mis à disposition au greffe, Signé par Monsieur BOTHOREL, président, et par Madame Sylvie LE GALL, greffier présent lors du prononcé.
Source officielleCour d'Appel
6253c993bd3db21cbdd88aef
10 octobre 2006
10 octobre 2006
Greffier , lors des débats : Madame Sylvie LE GALL, ARRÊT : du 10 Octobre 2006, contradictoire, prononcé publiquement, mis à disposition au greffe.
Source officielleCour d'Appel
6253cc88bd3db21cbdd90680
6 mai 2013
6 mai 2013
Phil » - message du 1er mai 2009, « OK Sylvie, Je désespère cependant Syvie de ne recevoir de toi rien d'autre que des messages de politesse ou de compassion.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00800
30 avril 2014
30 avril 2014
de licencier un salarié en raison de son état de santé, ne fait pas obstacle au licenciement motivé par la situation objective de l'entreprise dont le fonctionnement est perturbé par les absences répétées
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
60353ed020d6786881953519
19 mai 2016
19 mai 2016
par le Juge de l'exécution de DUNKERQUE REF : PC/VC APPELANT Monsieur [H] [A] né le [Date naissance 1] 1977 à [Localité 1] - de nationalité Française demeurant : [Adresse 1] Représenté par Me Sylvie
Source officiellesoc
61372459cd58014677414c42
9 novembre 2004
9 novembre 2004
mésentente entre salariés, il relève du seul pouvoir de l'employeur de choisir lequel d'entre eux doit être congédié ; qu'en jugeant, après avoir constaté la réalité de la mésentente, le licenciement de Mme Sylvie
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
67ef6e2247c7caf29d4c4f91
3 avril 2025
3 avril 2025
Sur la demande en répétition de l'indu au titre de la saisie-attribution du 5 janvier 2023 et de versements antérieurs : M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00877
13 mai 2015
13 mai 2015
médecin ; - les retards systématiques dans le versement des salaires ne sont démontrés par aucun élément ni quant à leur réalité, ni quant à leur répétitivité, étant au surplus observé que madame Sylvie
Source officielle2ème Chambre
627df7b10d41e0057d43e2ec
12 mai 2022
12 mai 2022
MOTIFS DE LA DÉCISION Sur la prescription La MGEN soutient agir en répétition de l'indû dans le délai de prescription de droit commun qui est de 5 ans. Pour sa part, M.
Source officielleChambre 4-8b
67f0be032b128a29976857aa
4 avril 2025
4 avril 2025
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 19 Février 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Sylvie
Source officielle4ème B chambre sociale
5fdd3997d94396a245e173b8
26 septembre 2018
26 septembre 2018
ARMANDET, Conseillère Greffier, lors des débats : Mademoiselle Sylvie DAHURON, greffier ARRET : - Contradictoire
Source officielleCour d'Appel
6253c99fbd3db21cbdd88d2f
26 septembre 2006
26 septembre 2006
magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de :Monsieur BOTHOREL, présidentMonsieur JEGOUIC, conseillerMadame ANDRE, conseiller.Greffier , lors des débats : Madame Sylvie
Source officiellePage 5 sur 186