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2 443 résultats pour « Stephane ANDRE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c9debd3db21cbdd89670

Appel

19 septembre 2007

19 septembre 2007

Vu la déclaration d'appel de Monsieur Jacques André X... et de Madame Laure Marie Joséphine A... épouse X... du 12 juin 2006.

Source officielle

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CE

6ème et 1ère sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000025748519

Admin. suprême

24 avril 2012

24 avril 2012

André B, demeurant ... ; M. B demande au Conseil d'Etat d'annuler pour excès de pouvoir le décret du 9 juillet 2010 du Président de la République portant nomination de magistrats en ce qu'il nomme M.

Source officielle
CA

Chambre 4-6

6794830fc6ca88188aff6b1e

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

sociales Antenne des Milles [Adresse 2] [Adresse 4] [Localité 1] Chambre 4-6 N° RG 25/00257 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOGJ3 Ordonnance n° 2025/M013 Mme [R] [G] Représentant : Me Charles-andré

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfcbd3db21cbdd91ec5

Appel

20 janvier 2015

20 janvier 2015

C/ Mme Andrée, Clémence D...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01356

Cassation

20 juin 2017

20 juin 2017

Paul Félix A..., Stéphane C..., D... Grisoni et Cédric E... ; - les emplois que M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2008:C100456

Cassation

16 avril 2008

16 avril 2008

André X... est devenu administrateur légal sous contrôle judiciaire de son fils Stéphane né le 13 août 1970 ; qu'en cette qualité et avec l'autorisation du juge des tutelles, il a accepté la succession

Source officielle
CC

civ2

60794c4b9ba5988459c4537c

Cassation

16 janvier 1991

16 janvier 1991

Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Bordeaux, 13 avril 1989), que les mineurs Stéphane X... et Pascal Y..., âgés de 7 ans, en jouant avec une

Source officielle
CC

soc

6137230ccd58014677404c26

Cassation

4 février 1998

4 février 1998

André K..., 2°/ M. Martial A..., 3°/ M. Stéphane F..., 4°/ M. Laurent X..., 5°/ M. Stéphane D..., 6°/ M. Jean-Paul H..., 7°/ M. Claude Y..., 8°/ M. Eric J..., 9°/ M.

Source officielle
CE

6 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000008100670

Admin. suprême

21 janvier 2002

21 janvier 2002

André Z..., Jacques H..., Bertrand Y..., Patrick A..., Jean-Claude C..., Stéphane E..., Francis I..., Dominique B... et Mmes Marie-Hélène Z..., Arlette Guilhem et Solange G... et, d'autre part, annulé

Source officielle
CC

civ3

613723d7cd5801467740edd0

Cassation

30 janvier 2002

30 janvier 2002

Toitot, Bourrelly, Mme Stéphan, MM. Peyrat, Guerrini, Dupertuys, Mme Gabet, conseillers, M. Betoulle, Mme Nési, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0abd3db21cbdd921c6

Appel

26 mars 2015

26 mars 2015

Frédéric X... et Mme Stéphanie Y... à payer à M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10695

Cassation

28 juin 2017

28 juin 2017

Stéphane GGGGGGG..., 192°/ Mme Cécile JJJJJJJJJJJJJJJJJJJJ..., 193°/ M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0cbd3db21cbdd92234

Appel

2 avril 2015

2 avril 2015

Stéphane X....

Source officielle
CA

Chambre 4-2

696b7646cdc6046d47a30417

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

[T] [E] Représentant : Me Charles-andré PERRIN de l'ASSOCIATION PERRIN CHARLES ANDRE / CLEMENT STEPHANIE, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant à Société [3] SA [5] Représentant : Me Yves TALLENDIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd05bd3db21cbdd9209c

Appel

26 février 2015

26 février 2015

2014/ 002072 du 09/ 04/ 2014 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Nîmes) Madame Stéphanie Y... épouse X...

Source officielle
CC

civ1

613721accd580146773f5eea

Cassation

23 juin 1992

23 juin 1992

Stéphane A..., demeurant le Puy Y... à Sainte-Feyre (Creuse), 2°) M. Roger A..., demeurant Le Puy Y... à Sainte-Feyre (Creuse), 3°) M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caaebd3db21cbdd8bbea

Appel

7 mai 2008

7 mai 2008

JOBIN, avoués à la Cour assisté de Me Pasquale VITTORI, avocat au barreau de BASTIA Madame Andrée Y... ... 20240 GHISONACCIA représentée par la SCP R. JOBIN ET PH.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb78bd3db21cbdd8d934

Appel

3 mars 2011

3 mars 2011

Madame Stéphanie X... épouse Y... s'est opposée à cette demande et a proposé qu'ils exercent un simple droit de visite un dimanche par mois.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2007:CR07642

Cassation

31 janvier 2007

31 janvier 2007

, - C Jean, - D Dieter, - E Daniel, - X Pierre, - F Philippe, - G Claude, - H Stéphane, - I Yves, prévenus, - LA SOCIÉTÉ ELF AQUITAINE, - LA SOCIÉTÉ SIPAR, - LA SOCIÉTÉ TOTAL FINA ELF LUBRIFIANTS, - LA

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d6260acdc6046d4780faa0

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

La SARL LE REPAIRE DE STEPHANE est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 528923832.

Source officielle