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2 670 résultats pour « Stéphane BACRIE »

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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

AUDIENCE D'ORIENTATION ET DE PLAIDOIRIE

69be30c9cdc6046d47692c90

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

[Localité 1] [Adresse 1] REPRESENTANT(S) : DEFENDEUR(S) : SAS DVJ (SAS) [Adresse 2] REPRESENTANT(S) : COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS DU ET DU PRONONCE DU JUGEMENT PRESIDENT: CHRISTOPHE BAC

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69eb2276cdc6046d475a76dc

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Stéphane ROUSSILLON, juge Mme Myriam BERDY, juge M. Pascal AZNAR, juge Mme Françoise LARGET, juge assistés de Me Pauline MODAT, greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c889bd3db21cbdd858e4

Appel

18 septembre 2001

18 septembre 2001

C'était ainsi qu'ayant travaillé successivement de décembre 1995 à fin janvier 1996 au bar "Le Viking" puis au mois de février 1996 au bar "Le Capricorne", elle avait été amenée, outre son travail consistant

Source officielle
CC

civ3

6137238fcd5801467740b5ce

Cassation

19 juillet 2000

19 juillet 2000

Beauvois, président, Mme Stéphan, conseiller rapporteur, Mlle Fossereau, MM. Boscheron, Toitot, Mme Di Marino, MM. Bourrelly, Peyrat, Guerrini, Dupertuys, Philippot, conseillers, MM.

Source officielle
CC

civ3

6137237dcd5801467740a774

Cassation

18 juillet 2000

18 juillet 2000

Beauvois, président, Mme Stéphan, conseiller rapporteur, Mlle Fossereau, conseiller doyen, M.

Source officielle
CC

civ3

613722d2cd58014677401e35

Cassation

29 avril 1997

29 avril 1997

Beauvois, président, Mlle Fossereau, conseiller doyen, Mme Stéphan, conseiller rapporteur, M.

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

68f1d5bb0b565ec7590f7bf5

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

ARRÊT N° /2025 PH DU 16 OCTOBRE 2025 N° RG 24/02025 - N° Portalis DBVR-V-B7I-FN7T Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BAR-LE-DUC 24/6 26 septembre 2024

Source officielle
CC

civ2

60794ce19ba5988459c475b7

Cassation

20 avril 2000

20 avril 2000

Joint en raison de leur connexité les pourvois n°s 98-12.215 et 98-16.359 ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 7 mai 1997), que Mme Françoise X..., Mlle Stéphanie

Source officielle
TCOM

AUDIENCE D'ORIENTATION ET DE PLAIDOIRIE

69be2fedcdc6046d47691b5b

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

SELARL SOLERE RIUS - COLOMBO DEFENDEUR(S) : [C] [A] [Adresse 2] [Localité 1] REPRESENTANT(S) : COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS DU 15/10/2025 ET DU PRONONCE DU JUGEMENT PRESIDENT: CHRISTOPHE BAC

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE MISE EN ETAT

6a0466a7cdc6046d479543c2

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

AU REPERTOIRE GENERAL : 2024 002871 TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE JUGEMENT DU 29/04/2026 DEMANDEUR(S) [Adresse 1] DEFENDEUR(S) : AUDE TP (SAS), [Adresse 2] représenté(e) par Me CABEE Stéphane

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG

ECLI:CEDH:003-1919566-2016299

Admin. suprême

15 février 2007

15 février 2007

  On 16 April 1998 the applicant was in a local bar. A row started in the bar and gunshots were fired.

Source officielle
CC

civ3

613723bbcd5801467740d6be

Cassation

12 juin 2001

12 juin 2001

Beauvois, président, Mlle Fossereau, conseiller doyen, Mme Stéphan, conseiller rapporteur, M.

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

65321ade9e4ea48318f5ad23

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

COUR D'APPEL DE [Localité 7] CHAMBRE SOCIALE SECTION 2 Appel d'une décision rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BAR LE DUC en date du 08 novembre [Immatriculation 1]

Source officielle
CC

civ3

61372299cd580146773fef4a

Cassation

31 janvier 1996

31 janvier 1996

Stephan, M. Peyrat, conseillers, Mme Cobert, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

soc

6079b2149ba5988459c559a8

Cassation

28 mai 1975

28 mai 1975

ATTENDU QUE, PAR LETTRE RECOMMANDEE AVEC ACCUSE DE RECEPTION DU 6 SEPTEMBRE 1974, LE SYNDICAT CFDT A INFORME LE PRESIDENT-DIRECTEUR GENERAL DE LA SOCIETE DU GARAGE CHRETIEN DE LA DESIGNATION DE LE BARS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0abd3db21cbdd8ef38

Appel

2 novembre 2011

2 novembre 2011

No 10/04401 AFFAIRE : Stéphane X... C/ S.A.S.

Source officielle
CE

8ème et 3ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2025:493246.20250509

Admin. suprême

9 mai 2025

9 mai 2025

D E C I D E : -------------- Article 1er : La requête de l'association IATA, du SCARA et de l'association BAR France est rejetée.

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e7ba78cdc6046d470d4e58

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

dernier ressort, sauf à l'égard du Ministère Public, CONSTATE que l'entreprise dispose de capacités financières suffisantes pour poursuivre son activité, EN CONSEQUENCE, MAINTIENT la SAS RESTAURANT BAR

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d3a709cdc6046d474b4c11

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

La société LA RENAISSANCE est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 827953415 et exerce une activité de bar, brasserie, vente à emporter, sous la forme de société par

Source officielle
CC

civ3

6137234fcd580146774081ed

Cassation

16 juin 1999

16 juin 1999

Bourrelly, Mme Stéphan, MM. Peyrat, Guerrini, Dupertuys, Philippot, conseillers, M. Pronier, conseiller référendaire, M.

Source officielle

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