Frame AIC/FRN/SIRIS.SP/2210118-01 - Commande PVC Frame Relay LILLE, contrat SIRIS Frame, AIC/FRN/SIRIS/SP/210111-01 - Projet PVC Frame Relay TOULOUSE Contrat Frame AIC/FRN/SIRIS/SP 2210118-02 La

pièces - à savoir le courrier du 29 septembre 2011 adressé par SIBA à Rusticopiso (pièce 7), les lettres de relance de SIBA sollicitant des travaux de reprise, le procès verbal de constat du 12 octobre

confirmatif attaqué D'AVOIR dit que la demande de la société Siba n'était que partiellement fondée, limité la condamnation de la société KFC France au profit de la société Siba à la somme de 9 119,63 €

la caducité du bail commercial et l'évacuation des lieux loués par la société SIHI.

X... la compensation légale invoquée par la Sibar et, réformant le jugement, dit que la compensation légale n'avait pu s'opérer entre les créances réciproques mais indéterminées de la Sibar et de M.

La SAS CLARISSE SIBLER s'est constituée intimée le 14 février 2025.

Sidi et Mme Y...

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 4 mars 1993), que la société immobilière Batignolles Monceau (société SIBM) a vendu deux immeubles à M.

En l'absence d'opposition des parties, notamment de la société SIBE, il y a donc lieu, comme le suggère l'expert judiciaire, de constater la réception tacite des travaux confiés à la société SIBE au 26

Par suite, Mme Sibille et M.

Par acte du 16 mai 2024, la société Elnatex a fait assigner en référé devant le président de ce tribunal la société Sidi Bou, pour : constater que la société Sidi Bou est redevable de la somme de 27.923,50

Par déclaration du 24 mars 2022, la société Siba Plast a relevé appel de ce jugement.

Par déclaration du 24 mars 2022, la société Siba Plast a relevé appel de ce jugement.

Par courrier du 03 février 2023, la SAS Oikos a indiqué à la SCI Les Sib's que le chantier était en pause.

pourvoi principal rend ce désistement non avenu ; Sur le premier moyen du pourvoi principal : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Colmar, 9 mai 1990), que la Société civile immobilière du Bas-Rhin (SIBAR

M'Sili. Considérant ce qui suit : 1.

X... à payer à la SCI SIMI la somme de 2 500 euros ; rejette la demande de M.

Vu l'assignation délivrée le 31 août 2020 par laquelle la SAS Silix TP et Environnement, ci-après également 'société Silix', a fait citer la SAS SFA Stirnweiss Finck et Associés et la SAS SFA Audit et