AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Seres, anciennement dénommée Vaugelas développement, venant aux droits

Il n'est pas contesté par ailleurs que la société SERT n'a finalement pas repris l'exploitation de la résidence Foch qui a été rétrocédée à une nouvelle société SERF créée pour l'occasion, ainsi que le

Jean-Pierre Y..., demeurant tous deux ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 octobre 1997 par la cour d'appel de Toulouse (1re chambre civile), au profit de la société Serre Paradis, société civile

, avec la réfection des canalisations des eaux pluviales à l'intérieur de la serre et sur le collecteur principal jusqu'au bassin de rétention, la réparation de la paroi enroulable au Nord de la serre

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 9 septembre 2004), que la société civile immobilière Parc de Vaugirard (la SCI), maître de l'ouvrage, ayant pour gérante la société à responsabilité limitée Seres

(société de Serris), M.

Par conclusions N°2 déposées à l'audience collégiale du 6 septembre 2024, la SAS La Grande Serre demande au Tribunal de : CONSTATER que la société La Grande Serre maintient sa proposition de régler à

compagnie GAN incendie assurance et onze autres assureurs facultés (les assureurs) ont indemnisé le destinataire de son préjudice et ainsi subrogés dans ses droits, ont assigné la société CGM en réparation

Serge, - Y...

Jean-François X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 février 1993 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale), au profit de la Régie Municipale des Remontées Mécaniques, dont

l'hypothèse où celui-ci poursuivrait des études supérieures ou des formations à longue durée ; que les montants du capital décès et des arrérages échus au 15 septembre 2005 de la rente d'ayant droit servie

Y..., a travaillé au tribunal de grande instance de Rouen et serait actuellement policière à Oiselle, alors qu'elle est la veuve de Serge Y..., policier décédé" ; qu'en conséquence et malgré le vocabulaire

Y..., est un ancien chemin d'exploitation et ordonné la suppression par monsieur Serge Y... des obstacles qu'il a placés sur ce chemin dans le délai de 30 jours à compter de la signification de l'arrêt

Serge, - Y...

Lalanne A..., demeurant à Tarbes (Hautes-Pyrénées), ..., pris en sa qualité de mandataire-liquidateur à la liquidation judiciaire de la société à responsabilité limitée "Seri", dont le siège social est

l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 21 septembre 2004), que la société Charpentier travaux publics (la société Charpentier) a réalisé pour la société Serres

Girardet, conseiller, les observations de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat de la société Botanic-serres du Salève, de la SCP Gouz-Fitoussi, avocat de MM.

soutien nécessaire au dispositif ; que pas davantage, David A... ne peut prétendre en cause d'appel que la collision est en réalité imputable à la manoeuvre perturbatrice de l'automobiliste qui a serré