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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-3
665aba5797d59200081074fd
11 janvier 2024
11 janvier 2024
ALLIANZ IARD Représentant : Me Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON, avocat au barreau de MARSEILLE S.A.R.L.
Source officielleciv3
6137219bcd580146773f52ef
4 juin 1991
4 juin 1991
cassation d'une ordonnance rendue le 27 avril 1990 par le juge de l'expropriation du tribunal de grande instance de Paris, au profit de la société d'économie mixte de rénovation du secteur Plaisance Semirep
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO02069
21 octobre 2009
21 octobre 2009
parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit arrêt et, pour être fait droit, les renvoie devant la cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion, autrement composée ; Condamne la société Semittel
Source officielleRéférés Cabinet 4
6721349ed174fb458d869b6d
4 octobre 2024
4 octobre 2024
LES ZELLES, dont le siège social est sis [Adresse 20] représentée par Maître Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON, avocats au barreau de MARSEILLE S.A.S.
Source officiellesoc
6137231dcd580146774059b5
5 mai 1998
5 mai 1998
Pascal X..., demeurant Le Robert, 38080 Saint-Marcel-Bel-Accueil, en cassation d'un arrêt rendu le 10 mars 1997 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale), au profit de la société Semidao, société
Source officielle2ème Chambre Cab1
668838e4342d338c20d30f7b
5 juillet 2024
5 juillet 2024
CIVILE JUGEMENT N° Enrôlement : N° RG 22/09496 - N° Portalis DBW3-W-B7G-2O35 AFFAIRE : Mme [F] [T] (la SARL UNIT AVOCATS) C/ Compagnie d’assurance AVANSSUR (DIRECT ASSURANCE) (la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON
Source officielle2ème chambre Cab4
6786b7dfdf5b5c7d10ca560e
14 janvier 2025
14 janvier 2025
ALLIANZ (SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON) DÉBATS : A l'audience Publique du 10 Décembre 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Monsieur Cyrille
Source officielle3e Chambre A
61624d6eed30a8f56173831d
27 mars 2014
27 mars 2014
02956 SCI AMG PROMOTION C/ SARL GROUPE EUROCAF ASSURANCES SA GENERALI ASSURANCES Grosse délivrée le : à : SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON
Source officielle3e Chambre B
6162d32a70d46c7f95e82623
5 juillet 2012
5 juillet 2012
prise en la personne de son représentant légal en exercice sise [Adresse 18] représentée par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON
Source officielleChambre 1-1
5fdab51a354eb6464d8166fd
4 juin 2019
4 juin 2019
NICE substitué par Me Clémence LE GUEN GOZLAN, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE INTIMES Monsieur [H] [X] demeurant [Adresse 2] représenté par Me Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON
Source officielleChambre 1-7
69fad8a1cdc6046d47c0ef02
5 mai 2026
5 mai 2026
Représentant : Me Isabelle FICI de la SELARL CABINET LIBERAS-FICI & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Etablissement Public UNICIL Représentant : Me Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON-SEGOND-DESM
Source officielle5e chambre Pole social
662b43d2fe254500083149a4
25 avril 2024
25 avril 2024
Me Emile-henri BISCARRAT de la SELARL EMILE-HENRI BISCARRAT, avocat au barreau de CARPENTRAS Société [6] [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON
Source officielleChambre 1-3
680c6be28eda960fba78b309
25 avril 2025
25 avril 2025
ALLIANZ IARD Représentant : Me Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON-SEGOND-DESMURE, avocat au barreau de MARSEILLE S.A.
Source officielleciv3
613723d2cd5801467740e920
28 mai 2002
28 mai 2002
Semitière, les conclusions de M.
Source officielleChambre 1-7
69fad8c4cdc6046d47c0f8d8
5 mai 2026
5 mai 2026
Représentant : Me Isabelle FICI de la SELARL CABINET LIBERAS-FICI & ASSOCIÉS, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Etablissement Public UNICIL Représentant : Me Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON-SEGOND-DESM
Source officielleCour d'Appel
6253cc6cbd3db21cbdd900e7
9 janvier 2013
9 janvier 2013
né le 09 Juillet 1979 à PORTO-VECCHIO (20137) ... 20131 PIANOTOLLI CALDARELLO ayant pour avocat la SCP JOBIN, avocats au barreau de BASTIA, Me Pierre SEMIDEI, avocat au barreau de BASTIA, et Me Ariane
Source officiellecomm
6137240ccd580146774118bd
21 janvier 2003
21 janvier 2003
les demandes et condamné solidairement les sociétés SEMEI et IVECO France (société IVECO) à indemniser M.
Source officielle3ème Chambre civile
6685a73c1d2b47a9d8ce079e
3 juillet 2024
3 juillet 2024
NATURE DE LA DÉCISION : réputée contradictoire, en premier ressort, au fond Grosse délivrée à la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON , Me Florian FOUQUES expédition délivrée à
Source officielle3ème Chambre civile
6690331a766d1156dbbfc33f
11 juillet 2024
11 juillet 2024
NATURE DE LA DÉCISION : réputée contradictoire, en premier ressort, au fond Grosse délivrée à Me Julien DARRAS Me Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON Me Frédérique
Source officielleRéférés Cabinet 4
6721349ed174fb458d869b65
4 octobre 2024
4 octobre 2024
MARSEILLE Monsieur [V] [T] décédé Monsieur [S] [T], domicilié : chez ORALIA [B] [C], [Adresse 1] venant aux droits de feu Monsieur [V] [T] , représenté par Maître Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON
Source officiellePage 5 sur 29