S0005059 N° PCL : 2026J00038 N° RG : 2025P02173 Monsieur [U] [F] Né le [Date naissance 1] 1977 à ADRE (Tchad) [Adresse 1] (Comparant par Maître Kabaluki BAKAYA, Avocat au barreau de Lyon) C / SAS SIGUE

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

[I] que la société Sirius Media Production viendrait dans ses droits. Elle ajoute que la société Sirius Media Production a reconnu expressément, dans le cadre de cette instance en opposition, que M.

judiciaire, la société Malmezat-Prat-Lucas-Dabadie étant désignée liquidateur, ont saisi un président d'un tribunal de commerce d'une requête aux fins de constat aux sièges sociaux des sociétés Arismeon, Sirius

de Vaulnaveys-le-Haut tendant à l'annulation de l'arrêté du 30 juin 2010 par lequel le préfet de l'Isère a réglé le budget primitif 2010 du syndicat intercommunal de gestion de la station d'Uriage (SIGU

L'ensemble immobilier SIRIUS était livrable le 30 juin 2002.

B..., représenté par Me Sirgue, demande au tribunal : 1°) de condamner la ville de Paris à lui verser, à titre de provision, une somme de 10 000 euros en réparation de ses préjudices ; 2°) de procéder

de la commune de Baie-Mahault de lui délivrer l'attestation de permis tacite concernant le dossier n°971103 20 R 1168 pour la construction de 8 villas jumelées sur les lots 6-7-8 et 9 du lotissement Sirius

fond ; -pour obtenir le document initialement demandé à l'ordre du jour de la réunion extraordinaire du comité du 27 juillet 2010 dans le cadre de l'information du CHSCT consécutif au grand projet Sirius

EXPOSÉ DU LITIGE Par acte du 26 mars 2015, Monsieur [C] [K], Madame [S] [K], épouse [E] et Madame [G] [K] (les vendeurs), ont cédé la société SIRIUS FRANCE à la société ICI CUISINES représentée par

A pour la construction d'une piscine et d'un local technique enterré sur un terrain situé 6 allée Sirius, parcelle cadastrée section BH n°11 sur la commune d'Arcachon ainsi que celle de la décision implicite

5ème CHAMBRE DEMANDEUR SA La Banque Postale Leasing & Factoring [Adresse 1] comparant par SCP BRODU CICUREL MEYNARD GAUTHIER MARIE [Adresse 2] et par Me Laurent GUIZARD [Adresse 3] DEFENDEUR SA SIRIUS

Etienne X..., demeurant villa °n ... à La Roquelle-sur-Siague (06550), et tendant à ce que le Conseil d'Etat : °1 annule le jugement du 25 octobre 1984 par lequel le tribunal administratif de Paris a rejeté

La société Sirius Vendôme a assigné la banque en paiement des sommes dues par l'entrepreneur.

Norwich union, dont le siège social est ..., 11°/ de la société Pohjola, dont le siège social est ..., 12°/ de la société Pool Gan Malvern, dont le siège social est ..., 13°/ de la société Sirius

dénommée « Sans Souci » à Lyon 3ème moyennant une rémunération de 14.000 euros HT, - la 2ème dénommée « Sans Souci » à Saint Etienne moyennant une rémunération de 18.400 euros HT, - la 3ème dénommée « Sirius

Représentée par la SCP CASTEJA-CLERMONTEL & JAUBERT, avoués à la Cour assistée de Maître SOUCADAUCH loco Maître SIRGUE avocat au barreau de BORDEAUX Appelante d'un jugement au fond rendu le 13 octobre

Jean-Pierre Y..., demeurant Les Grands Jeaux à Brie Angonnes, Eybens (Isère), 3°/ M. Michel Y..., demeurant ..., 4°/ M.