"en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Rudy X... coupable de violences volontaires en réunion avec arme, ayant entraîné une incapacité totale de travail inférieure à huit jours ; "aux motifs que "Romain

base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré les docteurs X... et Y... non coupables de sollicitation auprès du public de commandes de produits vétérinaires ; "aux motifs que Romain

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société civile professionnelle (SCP) Robin, dont le siège

certains bâtiments d'exploitation et d'habitation étant en indivision, d'une part, entre Sylviane X... et sa mère Ghislaine Z..., épouse Y..., et d'autre part, entre Ghislaine Z..., épouse Y... et Roseline

13 décembre 1994 par la société Wilmart " agissant poursuites et diligences de son PDG, Esther Y... domiciliée audit siège en cette qualité ", que Henri X... y est visé en tant que PDG de la société Rodin

Z..., appartenant à la société Robin Chatelain transports, et assuré auprès de la société Axa assurances ; que Mmes X... et Y..., épouses des victimes, agissant chacune tant en leur nom propre qu'au nom

porté plainte et se sont constitués partie civile contre le maire de Rennes des chefs de mise en danger délibérée de la vie d'autrui et homicide involontaire ; qu'ils exposent que le décès de leur fils Robin

stephanoises, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 mai 1993 par la cour d'appel de Lyon (3ème chambre 2ème section), au profit de la société anonyme Pompes funèbres du Sud-Est Roblot

Aurillac (Cantal), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 novembre 1992 par la cour d'appel de Riom (3e chambre civile et commerciale), au profit de la société anonyme Pompes funèbres du Sud Est "Roblot

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Robbler, société à responsabilité limitée

Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 2 février 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Vaison-la-Romaine à sa demande

victime tels qu'ils peuvent être décrits dans les attestations ne suffisent pas à caractériser un état de harcèlement ou de menaces tels que X... n'ait eu ce jourlà d'autre alternative que de lancer le rondin

Johnny X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 janvier 1995 par la cour d'appel de Colmar (chambre sociale), au profit de la société GMBH Roben, société de droit allemand, dont le siège

1 Délibération n° 2024-8 du 16 janvier 2024 relative à la mobilité professionnelle de Monsieur Romain Charvet LA HAUTE AUTORITE POUR LA TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE, Vu : - le code

1 Avis n° 2023-171 du 4 septembre 2023 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Romain Desaix LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique

X... fait grief à l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 26 novembre 2003) de l'avoir débouté de sa demande en paiement d'une somme représentant 101 heures de récupération dues au titre de la "loi Robien" du

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Rollin, société anonyme, dont le siège est à Steinbach, 68700 Sernay

, titulaire du droit moral du sculpteur Auguste Rodin, a, le 8 janvier 1989, déposé plainte avec constitution de partie civile auprès du doyen des juges d'instruction de Paris pour contrefaçon d'oeuvre