Le marché des travaux de réalisation du bâtiment et des infrastructures du poste a été confié pour un montant forfaitaire de 4.430.000 euros à la société Piazza Bâtiment; celle-ci a sous-traité le lot

Patrick Y..., CFDT Hotellerie-Tourisme RP, demeurant ... (3ème), en cassation d'un arrêt rendu le 18 novembre 1986 par la cour d'appel de Paris (22ème chambre, section C), au profit de la société Pizza

Si Mme Piazza fait valoir que ce rapport a été diffusé à la presse, elle ne le démontre pas.

délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 7 novembre 2013) et les productions, que la société CND, qui exploite un restaurant italien sous la forme d'un "bar à pizzas

société Visa Entreprise, aux droits de laquelle vient la société La Rayonnante, une convention a été signée le 1er mai 2002 comportant un article III intitulé "lieu de travail" qui précise : "quartier Piazza

SOULIE-RENE, Greffière salariée, Le Tribunal de Commerce de Castres, après débats ce jour en chambre du conseil, a rendu à l'audience de ce jour le jugement dont la teneur suit dans le dossier : SG-NY PIZZA

complémentaires pour faire face à la concurrence ; qu'en l'espèce, la société Mica faisait valoir - ce que les premiers juges ont constaté - que sa nouvelle activité consistant à vendre des crêpes, des pizzas

Sprint, FP Nord, aux droits de laquelle vient la société Fra-Ma-Pizz, qui exploite certains points de vente Pizza Sprint, et Somainmag, aux droits de laquelle vient la société Food Court Finance, qui

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 7 juin 2018), que les consorts H..., qui ont donné à bail à la société La Vie gourmande des locaux à usage de boulangerie-pâtisserie, sandwicherie, rôtisserie, pizzas

X... était l'unique associé et qui avait pour objet l'exploitation, dans un local donné à bail commercial, d'un fonds de commerce lui appartenant de fabrication et de vente de pizzas à emporter, a souscrit

que l'éclatement du pneu n'était pas imprévisible et que Mme Piana aurait dû s'arrêter dès qu'elle a entendu les bruits anormaux au niveau de sa roue arrière droite" ; que la cour d'appel a néanmoins

COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 11 septembre 2015, devant Mme Marie-Laure PIAZZA

COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 02 octobre 2015, devant Mme Marie-Laure PIAZZA

Rozsudok Všeobecného súdu (piata komora) zo 6. júla 1999.#Bo Forvass v. Európska komisia.#Vec T-203/97.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller

Sur le rapport de Mme Piazza, conseiller, et les conclusions de Mme Bellone, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 22 mars 2023 où étaient présents M.

Sur le rapport de Mme Piazza, conseiller, et les conclusions de M. Valat, avocat général, après débats en l'audience publique du 5 avril 2023 où étaient présents M.

Sur le rapport de Mme Piazza, conseiller, et les conclusions de M. Courtial, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 14 juin 2023 où étaient présents M.