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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
6137232bcd5801467740653e
23 février 1999
23 février 1999
Jean Z..., demeurant Saint-Antoine-du-Queyret, 33790 Pellegrue, défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt
Source officielleChambre 3-4
680b1da32c124f4fd8d67254
24 avril 2025
24 avril 2025
la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et ayant pour avocat plaidant Me Marie-caroline PELEGRY
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL00317_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
D, représenté par Me Pellegry, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté en date du 11 mars 2020 du maire de Plaisance-du-Touch, ensemble la décision de rejet de son recours
Source officielleTrib. de Commerce
69bcffbccdc6046d474d0570
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Alexandre MAGAUD, [Adresse 15] [Localité 1] [Adresse 3] Me Bastien PELLEGRIN, [Adresse 16] ASSM MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, [Adresse 17] [Localité 2] Me Alexandre MAGAUD, [Adresse 18] Me Elodie PELLEQUER
Source officielleETRANGERS
65b0c1d58d0ccf000877e7ef
23 janvier 2024
23 janvier 2024
MOKHTARI, greffier avons entendu : [T] se disant [S] [H] assisté de Me Olivier PELLEGRY, avocat au barreau de TOULOUSE qui a eu la parole en dernier ; avec le concours de [X] [Z], interprète
Source officielleChambre civile Section 2
668cd232bbc9a118c6c63e73
4 juillet 2024
4 juillet 2024
assistée de Me Olivier PELLEGRI, avocat au barreau de BASTIA S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c88ebd3db21cbdd859de
24 octobre 2001
24 octobre 2001
directeur de société BASTIA ASSAINISSEMENT APROCHIM SA - ZI FOLELLI et demeurant Lot.103 - allée les Camélias - Lanciatojo - 20290 BORGO, Prévenu, non comparant, libre, Appelant, Représenté par Maître PELLEGRI
Source officielleCour d'Appel
6253ccd8bd3db21cbdd91760
11 juin 2014
11 juin 2014
CHAMBRE CIVILE ARRET DU ONZE JUIN DEUX MILLE QUATORZE APPELANTE : Mme Claire Marie Louise Yvonne X...née le 06 Juin 1954 à AIX EN PROVENCE ... 20200 BASTIA ayant pour avocat Me Olivier PELLEGRI
Source officielleciv1
6137222bcd580146773fac8f
6 avril 1994
6 avril 1994
1 / de la Caisse régionale de crédit agricole mutuel de la Gironde, dont le siège social est Place Broca à Sainte-Foy-la-Grande (Gironde), 2 / de Mme Micheline Z..., veuve Y..., demeurant à Pellegrue
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
69005c1d2481d356bd17019c
25 octobre 2025
25 octobre 2025
[U] [D] [M] né le 28 Juillet 2004 à [Localité 5] de nationalité Brésilienne ayant pour avocat choisi, Me Lise Pellequer, avocat au barreau de Paris demeurant : Chez M.
Source officielleChambre 1-9
66878c8e05d6f7f678d48dcc
4 juillet 2024
4 juillet 2024
N° 2024/399 Rôle N° RG 23/09029 N° Portalis DBVB-V-B7H-BLSS2 [E] [B] C/ [I] [K] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pascale VAYSSIERE Me Marie-Caroline PELEGRY
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2310842_20231220
20 décembre 2023
20 décembre 2023
de la commission permanente de la métropole de Lyon en tant qu'elle approuve le programme des travaux relatif au projet d'aménagement de la voie lyonnaise n° 6 sur la Grande rue, entre la rue Charles Péguy
Source officielleChambre 1-1
6970eb99cdc6046d471ff2b6
20 janvier 2026
20 janvier 2026
représenté par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Sébastien BADIE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et Me Marie-caroline PELEGRY
Source officiellecomm
61372295cd580146773febef
16 janvier 1996
16 janvier 1996
X... a cédé les parts qu'il détenait dans la société à responsabilité limitée "Société de matériaux Pellerey-Apprin" à son unique co-associé, M.
Source officielleChambre 1-9
5fdb7835040cad56803be66e
7 mars 2019
7 mars 2019
2019 N° 2019/ 209 N° RG 17/08275 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BAONM [L] [W] C/ [N] [J] divorcée [W] Copie exécutoire délivrée le : à : Me PELLEQUER
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2400779_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
de la commission permanente de la métropole de Lyon en tant qu'elle approuve le programme des travaux relatif au projet d'aménagement de la voie lyonnaise n° 6 sur la Grande rue, entre la rue Charles Péguy
Source officielleTrib. de Commerce
69e398abcdc6046d47b08576
1 avril 2025
1 avril 2025
PERRYMOND-PELLEQUER [Adresse 3] COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DELIBERE Décision contradictoire et en premier ressort Débats, clôture des débats et mise en délibéré lors de l'audience du 31/03/2025
Source officielleCour d'Appel
6253cac3bd3db21cbdd8bfe0
23 avril 2008
23 avril 2008
procès-verbal d'enquête du 19 juillet 2007, était entendu Eric E... , frère du précédent, lequel a déclaré qu'il se fournissait en héroïne auprès d'un prénommé Azzedine, dont la femme est prénommée Pegguy
Source officiellesoc
6079b0c19ba5988459c4ff6f
29 janvier 1981
29 janvier 1981
DIFFERENCE ENTRE LE SALAIRE QU'ILS AURAIENT DU PERCEVOIR SUIVANT LES ANCIENNES NORMES ET CELUI QUI LEUR AVAIT ETE VERSE SELON LE NOUVEAU MODE DE RENUMERATION, AUX MOTIFS QUE LE NOUVEAU SALAIRE D'UN PELEUR
Source officielleCour d'Appel
6253ccd6bd3db21cbdd916d4
4 juin 2014
4 juin 2014
Me Claude VOITURIEZ, avocat au barreau de BASTIA INTIMEES : SA COVEA RISKS Prise en la personne de son représentant légal, 19-21 allée de l'Europe 92616 CLICHY CEDEX assistée de Me Olivier PELLEGRI
Source officiellePage 5 sur 22