X..., avait été livré par lui-même "route de Cassel" dans une "pépinière qui se trouve entre Looberghe et Drincham sur le bord de la route", c'est-à-dire à l'adresse de la pépinière de M.

, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], venant aux droits de l'Earl Pépinières Grard Père & fils, défenderesse à la cassation.

[W] a été engagé le 1er octobre 1999 par la société Aluminium Pechiney aux droits de laquelle vient la société Trimet France.

Selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 16 décembre 2021), [K] [J], employé de 1967 à 1999 par la société Pechiney métallurgie, devenue la société Ferropem (l'employeur), a été atteint d'une affection en lien

_____ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : I - Statuant sur le pourvoi n° S 16-20.595 formé par l'association La Pépinière

Curti, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Orléans, 10 mars 1993), qu'après avoir mis en redressement judiciaire la société anonyme Pépinières

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Péchiney de sa nouvelle dénomination sociale, devenue Alcan France SA

X... et douze autres salariés dont les contrats de travail avaient été transférés par la société Péchiney à la société Impress Métal Packaging ( IMP ) créée en 1997, et appartenant au groupe du même nom

Y..., salarié de la société Pechiney Rhenalu (la société), est décédé le 24 mars 1994 d'une affection pulmonaire, dont la prise en charge, au titre du tableau n° 30 des maladies professionnelles, a été

découpe, et que la salle de commande reposait sur les structures porteuses de la tour ; que la société Y..., qui avait obtenu le marché de déconstruction et de démolition des installations de l'usine Pechiney

Y... a effectué des missions d'intérim successives auprès de la société Aluminium Péchiney entre le 23 août 2010 et le 23 février 2012, puis entre le 3 juin 2013 et le 1er novembre 2014, période au cours

formé par : 1°) la société anonyme SAVEC "Les Vérandas de l'Ouest", dont le siège est ZA de l'Eraudière à Dompierre-sur-Yon, BP 19, Belleville-sur-Vie (Vendée), 2°) la société anonyme Cégédur-Péchiney

rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Pau, 14 décembre 2000), que les consorts X..., se plaignant de dommages dus aux émanations fluorées de l'usine de la société Aluminium Péchiney

Un employé de la Sarl Pépinières des Vallées, M. V..., avait le bras dans la benne au moment où la porte se refermait.

relative à la prise de contrôle exclusif des Pépinières du Bavent par la société Botanic-Serres du Salève (groupe Botanic)

[G] (la victime), ancien salarié de la société Cegedur Péchiney sur le site de [Localité 1] Juigné en qualité d'ouvrier polyvalent de 1972 à 1992, a souscrit, le 26 janvier 2015, une déclaration de

X... de son désistement de pourvoi ; Sur les deux moyens réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 20 décembre 2001), que la société Péchiney électro métallurgie ayant mis en veille "jusqu'à

Alain B..., demeurant ..., pris ès nom et ès qualités de liquidateur amiable de la société Sieco, 5°/ de la société Pechiney, société anonyme, dont le siège est ..., 6°/ de la compagnie Saint-Gobain