Patrick MINGUEZ dans un autre dossier de faire connaître la situation de la S. A. R. L. A. M. S. mentionnée exactement au registre du commerce et des sociétés et au BODACC, que la S. A.

immatriculée au RCS de [Localité 2] sous le n°808.647.515, Représentée en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualité au siège social sis représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD

FEVRIER 2014 L.A N° 2014/ Rôle N° 13/02594 [N] [O] épouse [S] C/ SARL PARADISE SOCIETE PRAGA HOLDING REAL ESTATE SPA Grosse délivrée le : à :ME SIMONI

par : - X..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 7 juin 2000, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Michel Z... dit Michel A... et de Patrick

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le six juin mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean SIMON

Nä 04/04081 AFFAIRE : Patrick BONNAUDET Elsa FERRERO pouse X... C/ S.A.

LA TROISIÈME CHAMBRE DE LA COUR D'APPEL DE LYON, DÉBATS en audience publique du 17 avril 2003 tenue par Monsieur SIMON, Conseiller, et Monsieur KERRAUDREN, Conseiller, chargés de faire rapport, sans opposition

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-huit août mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller SIMON

No 05/01617 AFFAIRE : Patrick X... C/ S.A.

Patrick Jean D..., demeurant ..., 12 / de M. Joseph XX..., demeurant Provence Logis, bâtiment 29 B, 20600 Bastia, 13 / de M.

Greffier lors des débats : Mademoiselle Patricia POGGI.

Patrick Y... à sa belle-fille ; que le comportement versatile et violent de M. Patrick Y... est établi par les attestations de M. Simon C..., qui témoigne du fait que M.

Patrick Alain X..., Mme Patricia Denise Marguerite X..., M. Joël Christian X..., Mme Ghislaine Renée X..., Mme Denise Y... veuve X... C/ M.

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le premier février mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean SIMON

Patrick, - Z...

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-neuf novembre mil neuf cent quatre-vingt-quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller SIMON

société Nucleus technologies avaient reformaté les disques durs et réinstallé les systèmes d'exploitation et les applications ; qu'il en résultait à tout le moins une modification des données du système, sinon

assistée de Me Simon COHEN, avocat au barreau de TOULOUSE Monsieur Hervé BB... ... 31470 FONSORBES représenté par la SCP MALET, avoués à la Cour assisté de Me Simon COHEN, avocat au barreau