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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ère ch. civile
63c8ef57dc5b777c90993177
18 janvier 2023
18 janvier 2023
WITTRANT, présidente de chambre, rapporteur, Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée : Mme Edwige WITTRANT, présidente de chambre, M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C101540
20 décembre 2012
20 décembre 2012
Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Reims, 7 mars 2011), que Jean X... a, par acte du 24 mars 2003, consenti à Mme Y... " l'autorisation d'exploiter et céder le terrain et la parcelle
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300483
2 mai 2012
2 mai 2012
IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué d'avoir, par confirmation du jugement entrepris, dit Mmes Edwige Y... épouse G... et Isaure Y... épouse L...propriétaires par prescription acquisitive de la parcelle
Source officielle1ère ch. civile
62736afda58162057dac68ed
4 mai 2022
4 mai 2022
Jean-François MELLET, conseiller, rapporteur, Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée : Mme Edwige WITTRANT, présidente de chambre, M.
Source officielle1ère ch. civile
6285e18b6a1876057df5d5ce
18 mai 2022
18 mai 2022
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU PRONONCÉ : Mme Edwige WITTRANT, présidente de chambre, M.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01087_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Edwige Michaud, - les conclusions de M. Stéphane Gueguein, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310516
11 octobre 2018
11 octobre 2018
Pascal III... YY... , domicilié [...],[...], 26°/ à Mme Karen JJJ... YY... , domiciliée[...] , 27°/ à M. Claudino YY..., domicilié [...],[...] 28°/ à M. Karl KKK...
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX00375_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Edwige Michaud, - les conclusions de M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2303195_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
La société Carrières et matériaux Sud-Est (CMSE) exploite une carrière sur le lieu-dit « la Galiberte », sise à Vendres et Béziers, sur les parcelles dont la société civile immobilière (SCI) Lou Castel
Source officielleCour d'Appel
6253c89fbd3db21cbdd85c99
15 janvier 2002
15 janvier 2002
CHAMBRE CIVILE --- JUGEMENT du 15 Janvier 2002 --- DEMANDEURS : Monsieur Alain Z... né le 20 Octobre 1950 à BRESSUIRE (79300), agent de conduite SNCF, de nationalité Française, et son épouse Madame Edwige
Source officielle1ère ch. civile
6555c3e830a74083181bd8e0
2 août 2023
2 août 2023
MARTIN-MENARD de la SCP EMO AVOCATS, avocat au barreau du Havre Maître [S] [O] [Adresse 3] [Localité 10] représenté et assisté par Me Pascal MARTIN-MENARD de la SCP EMO AVOCATS, avocat au barreau
Source officielleJUGE UNIQUE
DTA_2400409_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
Fataariitevaiotaha Edwin et Rodrigues G. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellechambre C2
6a0c24f2cdc6046d472bbde5
12 mai 2026
12 mai 2026
Loire-Atlantique), agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège ; Demanderesse représentée par la SELARL CRISTAL AVOCATS, prise en la personne de Maître Edwige
Source officielle1ère ch. civile
65321b929e4ea48318f5b12a
18 octobre 2023
18 octobre 2023
[G] [Z] et Mme [W] [E], son épouse, sont propriétaires d'une parcelle de bois sur la commune de [Localité 11], cadastrée section D n°[Cadastre 9] au lieu-dit [Localité 14], qui jouxte la parcelle appartenant
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2508727_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
circulation et le stationnement dans la rue de la République pour la période comprise entre le 10 novembre et le 31 décembre 2025 afin de permettre la réalisation des travaux de raccordement de la parcelle
Source officielleCour d'Appel
6253cbb6bd3db21cbdd8e103
16 avril 2010
16 avril 2010
épouse E..., Denise Edwige Z...
Source officielle8EME ET 3EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008188863
25 juin 2003
25 juin 2003
Philippe CW, à Mme Pascale CX, à M. Paul CY, à M.Georges DA, à M. Thierry DB, à M. Severin DC, à M. Jean-Claude DD, à Mme Gisèle NF, à M. Marcel DF, à M Jean-Paul DG, à M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300083
18 janvier 2011
18 janvier 2011
Emmanuel Y..., occupait une parcelle se trouvant entravée par les parcelles appartenant à la famille A... ; qu'au demeurant, cette reconnaissance de propriété par M. et Mme X...
Source officielle1ère ch. civile
65321b929e4ea48318f5b12e
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Cette dernière parcelle acquise par Mme [C] ZC [Cadastre 5] est contiguë de la parcelle ZC [Cadastre 4], propriété de M. [Z] [I].
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX01967_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
B soutient que ces parcelles sont entourées par des constructions ainsi qu'un dépôt et un puit de pétrole au sud, il ressort des pièces du dossier que si les parcelles situées au nord du terrain d'assiette
Source officiellePage 5 sur 15
WENDY, OKWIEKA, MAUBERT, Isabelle Agnès Sylvie Elisabeth Edwige, Pascal
Cession sous acte authentique en date du 20/09/2021 Adresse de l'ancien propriétaire: 18 Place Saint-Pierre 64400 Oloron-Sainte-Marie Adresse de l'ancien propriétaire: 18 Place Saint-Pierre 64400 Oloron-Sainte-Marie
28/09/2021
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DEN'S PIZZA, GARNIER, TORREGROSA, Pascal, Edwige
25/06/2008
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