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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
ésistement d'appel de Joséfa V... épouse Q..., appelantec/Guy Q
6253cdb7bd3db21cbdd9441f
29 janvier 2019
29 janvier 2019
. : Me Pascale PALANDRI de la SELAS LLC ET ASSOCIES, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Intimé Nous, madame Catherine VINDREAU, Présidente de la Chambre 2-3, anciennement dénommée 6 ème
Source officielleTribunal Administratif de La Réunion
DTA_2301483_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
un terme aux opérations de prélèvement et de destruction des requins-tigres et des requins-bouledogues dans le cadre du programme de pêche dit " de prévention " ; 2°) d'ordonner le retrait des palangres
Source officielleTribunal Administratif de La Réunion
DTA_2301486_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
un terme aux opérations de prélèvement et de destruction des requins-tigres et des requins-bouledogues dans le cadre du programme de pêche dit " de prévention " ; 2°) d'ordonner le retrait des palangres
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-2054168-2173715
10 juillet 2007
10 juillet 2007
According to Mr Paladi, the CFECC had no medical staff until late February 2005.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300942
7 septembre 2011
7 septembre 2011
X..., la société Veritas et les assureurs ; Attendu que les sociétés Arjowiggins et Arjowiggins Palalda font grief à l'arrêt de rejeter leur demande à l'encontre de la société Gan, alors, selon le moyen
Source officielleREFERES GENERAUX
6686f2dfe74459e0c7ed811a
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Alexandre JACQUOT DEMANDEUR Monsieur [W] [T], demeurant [Adresse 1] - [Localité 3] représenté par Me Pascale PALANDRI, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DEFENDERESSES CENTRE HOSPITALIER DE [5], dont
Source officielleChambre 4-8b
68e5f34be11beca089b88e44
7 octobre 2025
7 octobre 2025
[I] [Z] Représentant : Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante Organisme [4] Représentant : Me Pascale PALANDRI de la SELAS ATEOS,
Source officielleCour d'Appel
6253cdb9bd3db21cbdd94474
27 février 2019
27 février 2019
Représentant : Me Pascale PALANDRI de la SELAS LLC ET ASSOCIES, avocat au barreau de DRAGUIGNAN AppelantMme G... B... épouse H...
Source officiellecr
6137264bcd58014677424721
7 décembre 2004
7 décembre 2004
de l'accident, le rôle de directeur de plongée était assuré par Jorge B..., employé par Jean-Noël X... en qualité de marin pilote de bateau, qui, ayant éloigné son navire pour surveiller d'autres palanquées
Source officielleChambre 4-8b
6974bba0cdc6046d478b4adc
23 janvier 2026
23 janvier 2026
] C/ CPAM DU VAR Copie exécutoire délivrée le 23 janvier 2026: à : Me Annabelle DEGRADO, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Me Pascale PALANDRI
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02154_20241004
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 17 août 2023, l'OPH Pays d'Aix Habitat Métropole, représenté par Me Palandri, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 29 juin 2023
Source officiellePRESS;HEARINGS;ENG
ECLI:CEDH:003-2359772-2529761
14 mai 2008
14 mai 2008
According to Mr Paladi, the CFECC had no medical staff until late February 2005.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2202376_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Article 2 : Les conclusions présentées par la commune d'Amélie-les-Bains-Palalda et M. A en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielleTribunal Administratif de La Réunion
DTA_2400052_20240301
1 mars 2024
1 mars 2024
et des requins-bouledogues dans le cadre du programme de pêche dit " de prévention " ; 2°) d'enjoindre au préfet de La Réunion d'ordonner au centre sécurité requin le retrait de l'ensemble des palangres
Source officiellePRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;FRA;FRE
Bykovc/Russie Le requérant
ECLI:CEDH:003-2660042-2898209
3 mars 2009
3 mars 2009
Russie (requête n o 4378/02) et Paladi c.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2509534_20250813
13 août 2025
13 août 2025
Par suite, la requête de la société Olivier Palatre Architectes est devenue sans objet. 3.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2501492_20250225
25 février 2025
25 février 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous la double réserve que Me Pallanca, avocate de M.
Source officielleChambre 4-8b
6a113b0ecdc6046d47a6a44b
22 mai 2026
22 mai 2026
CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU VAR Copie exécutoire délivrée le 22 MAI 2026: à : Me Anne-sophie DISPANS, avocat au barreau de PARIS Me Pascale PALANDRI
Source officielleCour d'Appel
6253cc87bd3db21cbdd90663
25 mars 2013
25 mars 2013
Ludovic X... a saisi le Tribunal de Première Instance de Nouméa, Section détachée de Koné, aux fins d'annulation d'un Procès-Verbal de Palabre du 24 octobre 2006 et de l'acte d'adoption de M. X...
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6162c1c334defd4c4b3b4573
20 mai 2011
20 mai 2011
objets et document personnels ; que le fermoir dont ils peuvent être dotés participe de la fonction qu'en attendent les consommateurs ; Considérant que si un fermoir suppose la combinaison d'un palastre
Source officiellePage 5 sur 57