X... aurait commis une faute consistant à "faire la sourde oreille à toutes propositions et d'opposer à tous ses correspondants le silence sans qu'il justifie d'un motif valable", la cour d'appel a violé

. ; "aux motifs que Mme X... a déclaré que celui-ci l'a bousculée violemment à deux reprises contre un mur et l'a frappée, notamment à l'oreille, ce dont elle justifie par un certificat médical faisant

a toujours été atteinte d'une surdité bilatérale ayant évolué de 55 décibels en moyenne à 80-95 décibels ; qu'en se fondant sur le seul avis du médecin qualifié qui évoquait une surdité de la seule oreille

avaient formé de créer une unité de production au Portugal, de concert avec la société Metalofafe ; que ces déclarations ne sont justifiées par aucun contrat avec cette société dans laquelle le groupe Orbis

jour sur le site internet www.jeanmarcmorandini.com : "Monsieur C... ", "Il travaille dans la merde","gratte la merde", "délateur", "à un gamin, on lui met un coup de pied dans le cul ou on lui tire l'oreille

relative à la création de deux entreprises communes de plein exercice dénommées Bear Pontarlier et Bear St Hippolyte par les sociétés Orbit et ITM Entreprises

Didier X... a fait l'objet, à l'issue d'un contrôle, d'un procès-verbal de contravention pour conduite d'un véhicule avec port à l'oreille d'un dispositif susceptible d'émettre un son, en l'espèce une

C... a été engagé par la société Le Bouche à oreille (la société), à compter du 24 février 2003, en qualité d'agent de restauration - cuisinier, sans contrat de travail écrit. 2.

[M] [R] a été verbalisé le 26 mars 2021 pour conduite avec port à l'oreille d'un dispositif susceptible d'émettre du son. 3. Un avis de contravention a été émis le 1er avril 2021, contesté par M.

Sur la base d'un certificat médical initial établi le 28 mai 2013 par le docteur Benoît A... faisant état d'un déficit auditif de 33 dB sur l'oreille droite et de 41 dB sur l'oreille gauche, M.

devant le tribunal correctionnel du chef d'extorsion de signature ; "aux motifs que Donadoni a effectué des travaux de climatisation, sur la demande de la société Options, pour la société Salon Orfila

heures alors que dès les premières il avait déjà subi une fracture du nez et saignait abondamment, les coups ultérieurs étant portés sur l'os déjà fracturé et causant encore de nouvelles fractures à l'orbite

préjudice ; "aux motifs que le certificat médical remis aux gendarmes par Vincenzo X..., faisant état d'une incapacité totale de travail de deux jours, mentionne un hématome important derrière l'oreille

sur elle ; attendu que l'expertise médicale, effectuée dans le cadre de l'instruction, a établi que René Y... présentait une fracture temporale de l'os malaire gauche, une fracture du plancher de l'orbite

établi le jour de l'accident par les services de l'hôpital de ClermontFerrand constatant deux fractures, l'une avec disjonction du maxiliaire gauche, l'autre avec disparition complète du plancher de l'orbite

remboursement à l'assuré de dispositifs médicaux et appareils de maintien à domicile et d'aide à la vie pour malades et handicapés ; qu'il en résulte que les achats de tapis antidérapant, de matelas et oreillers

de l'âge de 11 ans, de pénétrations sexuelles qui lui ont été imposées également par la contrainte ; qu'elle a révélé que son père, après les rapports sexuels, usait d'une serviette placée sous son oreiller

H..., gardien de la paix, a subi un traumatisme à l'oreille gauche à la suite de la déflagration produite par le tir d'une arme de service déclenché par son collègue, M. D.... 2. M.