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CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Saint-Denis de la Réunion, 22 février 2011), que Mme X..., engagée par la société Des Bulles dans l'Océan

_______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Océan

Société Générale Construction Travaux Publics Océan Indien du surplus de ses demandes. 5.

NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Fifth Ocean

.]                                    , contre l'arrêt rendu le 29 juin 2016 par la cour d'appel de Poitiers (3e chambre civile), dans le litige l'opposant à la communauté d'agglomération Rochefort Océan

Nantes océan) et affectée au centre de formation professionnelle de Saint-Père-en-Retz ; que l'AGR LEAP Saint-Gabriel Nantes océan a pris la décision de mettre fin à l'activité du centre de formation

Océane Consulting est alors passée sous le contrôle d'Océane Consulting Group. Les relations entre cédants et cessionnaires se sont dégradées quelques semaines après la signature du protocole.

L'audition d'Océane est intervenue le 5 juin 2013.

La société [R] Créole et la société Groupama Océan Indien concluent au rejet.

à la charge d' Océan Piscine.

CREDIT MODERNE OCEAN INDIEN 22 rue Pierre Aubert 97495 SAINTE CLOTILDE CÉDEX représentée par Maître MENDES-GIL Sébastien, avocat au barreau de Paris ayant pour postulant Maître MARGAIL Sophie, avocat au

PROCÉDURE DE PREMIÈRE INSTANCE Par contrat du 6 mai 1999, la SCI BEZE-GUESDON a donné à bail commercial à la SARL OCEAN PRINT un dock ainsi qu'un parking situés 22, rue Papin à Ducos, Nouméa.

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme G E épouse C, Mme A E, agissant en leur qualité d'ayants droit d'Océane E et en leur nom personnel, et M.

X... a été engagé le 2 janvier 2002 en qualité d'expert en bâtiment par la société Océan Indien expertises ; qu'il a démissionné par lettre du 27 mai 2003, en invoquant les difficultés relationnelles avec