Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2317879_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Le président du tribunal a désigné Mme Robert-Nutte, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielle7ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000027294481
10 avril 2013
10 avril 2013
Jean-Dominique Nuttens, Maître des Requêtes en service extraordinaire, - les observations de la SCP Le Bret-Desaché, avocat de la société Cybertech, - les conclusions de M.
Source officielle7ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000026631927
14 novembre 2012
14 novembre 2012
Jean-Dominique Nuttens, Maître des Requêtes en service extraordinaire, - les observations de la SCP Waquet, Farge, Hazan, avocat de M. B, - les conclusions de M.
Source officielle7ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000028077636
16 octobre 2013
16 octobre 2013
Jean-Dominique Nuttens, Maître des Requêtes en service extraordinaire, - les observations de la SCP Le Bret-Desaché, avocat de la société Cybertech, - les conclusions de M.
Source officielle7ème SSJS
CETAT:CETATEXT000030509842
17 avril 2015
17 avril 2015
Jean-Dominique Nuttens, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M. Bertrand Dacosta, rapporteur public ; 1. Considérant que M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2026:C200361
2 avril 2026
2 avril 2026
Becuwe et Nuttens, conseillers, Mme Techer, M. Montfort, Mmes Chevet, Barrès et Hulak, conseillers référendaires, M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2026:C200362
2 avril 2026
2 avril 2026
Becuwe et Nuttens, conseillers, Mme Techer, M. Montfort, Mmes Chevet, Barrès et Hulak, conseillers référendaires, M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2026:C200363
2 avril 2026
2 avril 2026
Becuwe et Nuttens, conseillers, Mme Techer, M. Montfort, Mmes Chevet, Barrès et Hulak, conseillers référendaires, M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2013:0521DEC002156605
21 mai 2013
21 mai 2013
margin-top:36pt; margin-bottom:0pt } .s5A61DB9C { width:140.6pt; display:inline-block } .s780C5418 { width:182.95pt; display:inline-block } DEUXIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 21566/05 Nurten
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2215580_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
Le président du tribunal a désigné Mme Robert Nutte, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2313256_20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Robert-Nutte, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2314320_20231108
8 novembre 2023
8 novembre 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Robert-Nutte, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2316659_20240115
15 janvier 2024
15 janvier 2024
Le président du tribunal a désigné Mme Robert-Nutte, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2402142_20240222
22 février 2024
22 février 2024
Le président du tribunal a désigné Mme Robert-Nutte, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:2005:395
16 juin 2005
16 juin 2005
#Nurten Güney-Görres (C-232/04) ir Gul Demir (C-233/04) prieš Securicor Aviation (Germany) Ltd ir Kötter Aviation Security GmbH & Co. KG.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10954
11 juillet 2018
11 juillet 2018
Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Numen
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2312620_20231004
4 octobre 2023
4 octobre 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Robert-Nutte, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2212776_20221107
7 novembre 2022
7 novembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 14 octobre 2022 à 9h 30 : - le rapport de Mme Robert-Nutte, juge des référés, - les observations de Me Kouamo, représentant Mme B.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2215147_20221221
21 décembre 2022
21 décembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 1er décembre 2022 à 10 heures 30 : - le rapport de Mme Robert-Nutte, juge des référés, - et les observations de M. C.
Source officielle7ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000027582151
19 juin 2013
19 juin 2013
Jean-Dominique Nuttens, Maître des Requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M. Bertrand Dacosta, rapporteur public ; 1.
Source officiellePage 5 sur 78
SCEA NUTTENS PERE ET FILS
30/07/2026
Voir →
SCEA NUTTENS MARFONTAINE
28/07/2026
Voir →
ETA NUTTENS PERE & FILS
22/07/2026
Voir →
NUTTENS
14/07/2026
Voir →
Nuttens, Ugo Tom Chris
26/05/2026
Voir →