Société X venant aux droits de la société Néville Gestion — 80 000 €

) n. 1408/71 – Accordo tra la Comunità europea ed i suoi Stati membri, da una parte, e la Confederazione svizzera, dall’altra, sulla libera circolazione delle persone – Cittadino di uno Stato membro, nel

Neil X... Y... C/ Mme Virginie Hélène Z...

l'enneigement artificiel de pistes installées au palais omnisports de Paris Bercy ; que cette prestation a été réalisée par la société Unlimited Snow qui a elle-même conclu un contrat de location de canons à neige

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société IMMO 2 Alpes neige et mer, société anonyme, dont le siège est immeuble

venant aux droits de la Commercial Union assurance compagny Ltd, ayant son siège social à Paris (2e), ..., 2 / la société anonyme Orsan, Société des produits organiques du Santerre, ayant bureau à Nesle

ENTRE : Monsieur Neil X... ...

Neil Y...

REPIQUET, dont le siège est ... au Bourget cedex (93351), représentés par leur gérant en exercice ; les SOCIETES LERIC et MC NEIL X...

Graillat, ès qualités de syndic de copropriété de l'immeuble les Hameaux de la Neige, demeurant à Chambéry (Savoie), ..., 2°) le Comptoir des entrepreneurs, dont le siège est à Paris (2ème), ..., pris

Ils ont souscrit un contrat d'assurance auprès de la société CIC assurances, aux droits de laquelle vient la société ACM IARD (la société ACM), pour couvrir, notamment, le risque tempête, grêle et neige

X... de ses demandes en garantie, l'arrêt retient que l'annexe de la police d'assurances prévoit, en ce qui concerne le risque "tempêtes, grêle et neige sur les toitures", que "les dommages de mouille

aux chefs péremptoires des conclusions dont ils sont saisis ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et du jugement qu'il confirme qu'Edouard X..., directeur de l'association Centre Hérault Perce-Neige

[T] [X] a été enseveli par une coulée de neige pendant un exercice de descente en cordée à la base d'un couloir. 3. Sur citation directe de M.

- Marie-des-Neiges Z..., épouse K... - Hélène C..., épouse B... -Xavier D... - Nicole F..., épouse G... -Henri H... - Paul I... -Guy J... -Luc K... - Octave L...

retenant qu' ‘'en se bornant, dans la lettre de licenciement, à énoncer des faits non datés, non circonstanciés et non justifiés sur la base d'éléments matériellement vérifiables, la société Etoiles de Neiges

Le désistement de la société Neill France est pur et simple. Dès lors, rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

Il a précisé que ces structures, situées à 2000 m d'altitude et exposées à des conditions de gel sévères, auraient dû être réalisées avec un béton résistant au gel et aux stagnations de neige ou être équipées