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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cce5bd3db21cbdd919f6
10 juillet 2014
10 juillet 2014
Représenté par Me Vanessa ZAOUCHE, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ LA SARL CHAUDRONNERIE TUYAUTERIE MONTAGE, prise en la personne de son représentant légal en exercice 25 rue Nobel-Zone Industrielle
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2001:0320DEC002769695
20 mars 2001
20 mars 2001
, de deux documents qui avaient été saisis lors des perquisitions effectuées par la police au domicile et au bureau du requérant, à savoir un tract écrit de la main du requérant intitulé « le noble
Source officielle3ème chambre
DCA_20TL01960_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
Elle soutient que, en ce qui concerne l'appel principal de la société Michelier : - les moyens soulevés ne sont pas fondés ; - la société Michelier a une part prépondérante de responsabilité dans l'apparition
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2103666_20230301
1 mars 2023
1 mars 2023
mécaniques minimales et maximales des EB-EME ; - contrairement à l'étude géotechnique jointe au dossier d'appel d'offre lequel impose que les matériaux des plateformes devront être des matériaux nobles
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-173336
7 avril 2017
7 avril 2017
L’effort de désinvestissement est le premier mouvement dans cette direction », Monseigneur Desmond Tutu, Prix Nobel de la Paix, octobre 2002.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
660f9505a40f8b0008cb7651
4 avril 2024
4 avril 2024
application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 février 2024, en audience publique, les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Michèle
Source officielleChambre des Urgences
62c67c64ca9bf2637903086c
6 juillet 2022
6 juillet 2022
sociétés PLEE CONSTRUCTIONS et HR CONSEILS, agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège timbre fiscal dématérialisé n°: , 1 Cours Michelet
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2023:0829DEC000036218
29 août 2023
29 août 2023
NACLERIO 1976 Milan Italian Bich Lien NGUYEN 1978 Rome Italian Mafalda ORLANDO 1969 Rome Italian Viviana PADELLA 1966 Rome Italian Simona PADULA 1977 Formello Italian Micaela PAGLIARI 1975 Trento Italian
Source officielle6ème chambre 1ère section
670eb2911c3411ff34535b40
15 octobre 2024
15 octobre 2024
DIMOTECK RCS de PONTOISE n° 802 740 282 BÂT ARISTOTE - PARC DES ALGORITHMES 141-145 rue Michel Carré 95100 ARGENTEUIL représentée par Maître Jean-marc PEREZ de la SELARL AVOX, demeurant 60 BOULEVARD DE
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2019:0214DEC000428104
14 février 2019
14 février 2019
Benedetta Maria CESA 18/02/1963 Daniela NATALE 17/09/1948 Giuliani Angelo Orte 26/11/2018 16/01/2019 52760/12 23/07/2012 (14 requérants) Franco UBERTINI 08/10/1959 Andrea TRIZZINO 14/07/1960 Michele
Source officielleChambre 4-5
6708bff2445a086e2bceda45
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Il ne suffit pas de travailler avec les produits nobles et chers ; un chef deux étoiles doit pouvoir travailler des produits moins nobles avec créativité et en faisant passer une émotion culinaire.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2019:0214DEC004308904
14 février 2019
14 février 2019
GRASSI 05/12/1941 Alberto GRATIROLI 24/03/1941 Carlo GHEZZI 04/06/1947 Franco GROSSI 08/06/1935 Roberto GRUGNI 22/05/1945 Giuseppe GULA FILADELFO 07/12/1944 Sergio Ezio Eligio INVERNIZZI 16/06/1942 Michele
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
616294d6db5ccebfe3f3a665
15 mars 2013
15 mars 2013
représentants légaux, ayant son siège social [Adresse 1], représentée par la SELARL HJYH Avocats en la personne de Maître Nathalie HERSCOVICI, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056, assistée de Maître Michel-Paul
Source officielleCour d'Appel
6253cac7bd3db21cbdd8c0b7
11 juillet 2008
11 juillet 2008
FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 4ème Chambre Section 2- Chambre sociale *** ARRÊT DU ONZE JUILLET DEUX MILLE HUIT *** APPELANT (S) SA TECHNOFAN ZAC DU GRAND NOBLE
Source officielleCour d'Appel
6253ca59bd3db21cbdd8ac99
12 février 2008
12 février 2008
répertoire général : 1 A 06/05059 Décision déférée à la Cour : 19 Octobre 2006 par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE A COMPETENCE COMMERCIALE DE STRASBOURG APPELANTE : SARL HCDB 156 rue de l'Avenir 60430 NOAILLES
Source officielleCour d'Appel
6253cbe7bd3db21cbdd8e93e
30 novembre 2011
30 novembre 2011
précédente), qu'il était âgé de 44 ans au moment du licenciement et était en progression de carrière ; Qu'en outre, l'employeur a manqué à son obligation de reclassement, celui-ci ayant chargé le cabinet Michael
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-114703
26 octobre 2012
26 octobre 2012
Le soir même, au cours de l’émission télévisée de Michele Santoro, l’ancien maire de Palerme Leoluca Orlando accuse le maréchal Lombardo d’être connivence avec la mafia.
Source officielleCour d'Appel
6253cd27bd3db21cbdd926e5
10 septembre 2015
10 septembre 2015
Michel C...dont les opérations sont en cours. ** Dans ses dernières conclusions qui ont été déposées le 4 juin 2015, la société GESADEL demande à la cour : - de constater que les consorts X... ont
Source officielleChambre Sociale
62cd0f22e91c8e9fcf07135f
7 juillet 2022
7 juillet 2022
son rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Patrick CASTAGNÉ, Président Madame Anne-Sophie DE BRIER, Conseiller Monsieur Jean-Michel
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO00412
7 juin 2023
7 juin 2023
Vigneau, président, Mme Champalaune, conseiller rapporteur, Mme Darbois, conseiller doyen, Mmes Poillot-Peruzzetto, Michel-Amsellem, conseillers, Mmes Comte, Bessaud, Bellino, M.
Source officiellePage 5 sur 7