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718 résultats pour « Mathilde ANDRE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

613723f8cd5801467741096e

Cassation

26 février 2002

26 février 2002

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Nicole Mathilde Léa Z..., demeurant ..., 80300

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c8dabd3db21cbdd866f7

Appel

17 juillet 2002

17 juillet 2002

BALAS et que ces rouleaux n'ont jamais été livrés à leur destinataire, la société ANDRE & WILKERING, la société TRANSPORTES CAUDETE les ayant livrés à des inconnus.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca47bd3db21cbdd8a8b0

Appel

29 janvier 2008

29 janvier 2008

APPELANTE : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LONGWY 3 avenue Raymond Poincaré BP 40210 54406 LONGWY CEDEX Représentée par Me Michel GAMELON (avocat au barreau de BRIEY) INTIMES : Madame Andrée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb4bd3db21cbdd8e0a0

Appel

1 juin 2011

1 juin 2011

Monsieur André X... est son frère, monsieur Roger X..., son demi-frère et madame Marie-Claude Y... née X..., sa demi-soeur.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8fbd3db21cbdd8dcb3

Appel

14 avril 2011

14 avril 2011

DU 14/ 04/ 2011 **** No MINUTE : No RG : 10/ 02563 Ordonnance (No 10/ 67) rendue le 12 Février 2010 par le Juge aux affaires familiales de BETHUNE REF : HA/ VV APPELANT Monsieur Didier André

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7abd3db21cbdd8b229

Appel

28 novembre 2007

28 novembre 2007

Jean Guillaume André Robert Z... Benjamin Christian Lionel Z... Christian Z... Christiane A... épouse Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc52bd3db21cbdd8fc0b

Appel

5 octobre 2012

5 octobre 2012

VALIN, Conseiller, Philippe LEMOINE, Greffier présent aux débats Les débats ont eu lieu en Chambre du Conseil à l'audience du 20 Septembre 2012, au cours de laquelle Mathilde VALIN a été entendue

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca94bd3db21cbdd8b711

Appel

10 avril 2008

10 avril 2008

social : 5 rue de Londres 75456 PARIS CEDEX 09 représentée par la SCP BRONDEL- TUDELA, Avoués assistée par la SCP PIOT- MOUNY / JEANTET / LOYE & ASSOCIES, Avocats (TOQUE 692) INTIMES : Monsieur André

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:475413.20240212

Admin. suprême

12 février 2024

12 février 2024

Mathieu Le Coq, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre, Rameix, avocat de M. B ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

677f69b1d1f52b43f1467471

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

barreau du GERS INTIMÉS D'autre part, COMPOSITION DE LA COUR : l'affaire a été débattue et plaidée en audience publique le 06 Novembre 2024 devant la cour composée de : Président : André

Source officielle
CA

5e chambre civile

6a2260eecdc6046d4738edaa

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

ENJOY ENGLISH [Adresse 11] [Localité 1] Représentant : Me Mathilde LEFROY de la SELARL LEXIATEAM SOCIETE D'AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER Le QUATRE JUIN DEUX MILLE VINGT

Source officielle
CC

civ2

613721e4cd580146773f8860

Cassation

23 juin 1993

23 juin 1993

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Alice, Janine, Mathilde R., en cassation d'un arrêt rendu le 23 janvier 1991 par la cour d'appel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca37bd3db21cbdd8a5fc

Appel

4 octobre 2007

4 octobre 2007

André né le 14 juin 1961 à SAINTE MENEHOULD (51), fils de André et de LAMELOISE Micheline, de nationalité française, marié, exploitant forestier, demeurant ...

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6412c29d314ae0a62152c927

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

, avocat au barreau de LAON INTIMÉS Mme [Z] [N] épouse [N] Représentée par Me Dominique ANDRE, avocat au barreau D'AMIENS M.

Source officielle
CC

civ3

6137224ecd580146773fbe17

Cassation

31 janvier 1995

31 janvier 1995

Louis, Mathieu, Gilbert E..., demeurant ... (Gironde), 2 / Mme E... née Anne-Marguerite A..., demeurant ... (Gironde), 3 / M. Antoine E..., époux de D... Andrée, Marie X..., demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c855bd3db21cbdd84f4a

Appel

13 mai 2000

13 mai 2000

Il apparaissait que le convoyeur de la drogue pouvait être André MATTEI, marin à la S.N.C.M. travaillant à bord du navire Paglia Orba.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c1bd3db21cbdd862bd

Appel

13 mars 2002

13 mars 2002

Il apparaissait que le convoyeur de la drogue pouvait être André A..., marin à la S.N.C.M. travaillant à bord du navire Paglia Orba.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300999_20250520

Administratif

20 mai 2025

20 mai 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 6 juillet 2023, la commune de Saint-André-Les-Vergers représentée par la SCP Colomes-Mathieu-Zanchi-Thibault conclut au rejet de la requête et qu'il soit mis à

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc92bd3db21cbdd908ae

Appel

10 juillet 2013

10 juillet 2013

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU DIX JUILLET DEUX MILLE TREIZE APPELANTS : Mme Andrée Z... épouse X...

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007942314

Admin. suprême

30 octobre 1996

30 octobre 1996

Claude C..., demeurant ..., Mme Mathilde M..., demeurant ..., M. Gilles XY..., demeurant ..., M. Claude XC..., demeurant ..., Mme Stéphanie XX..., demeurant ..., à M.

Source officielle