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18 142 résultats pour « METZGER Marie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

60794d939ba5988459c4896f

Cassation

14 mars 2006

14 mars 2006

X... fait grief à l'arrêt attaqué (Metz, 26 janvier 2005), statuant sur renvoi après cassation (2e chambre civile, 28 mars 2002, pourvoi n° 00-13.936) de l'avoir condamné à payer à Mme Y... une prestation

Source officielle

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CC

soc

6137226bcd580146773fccf0

Cassation

11 avril 1995

11 avril 1995

, dont le siège est ..., en cassation des arrêts rendus le 10 novembre 1992 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), au profit de : 1 / M.

Source officielle
TJ

Chambre 3 Cabinet 1

6a0ccf60cdc6046d473c630f

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

8] à SARREBOURG (57400), suite au jugement rendu par le Tribunal Judiciaire de METZ le 19 mars 2025.

Source officielle
CC

civ1

6137248dcd5801467741672f

Cassation

10 mai 2006

10 mai 2006

X... fait grief à l'arrêt attaqué (Metz, 13 septembre 2004), statuant en matière d'assistance éducative, d'avoir confirmé la décision du juge des enfants de Thionville du 9 mars 2004 qui lui a accordé

Source officielle
CA

Rétention Administrative

69f97b33cdc6046d47a15a01

Appel

2 mai 2026

2 mai 2026

rendue le 01 mai 2026 par le juge du tribunal judiciaire de Metz ordonnant la remise en liberté de M.

Source officielle
CC

soc

61372157cd580146773f2f4c

Cassation

3 octobre 1990

3 octobre 1990

Michel X..., demeurant à Lucy, Delme ( Moselle), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 mai 1988 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), au profit du Service départemental de techniques et de

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CC

soc

61372259cd580146773fc3ac

Cassation

11 avril 1995

11 avril 1995

cassation d'un arrêt rendu le 10 novembre 1992 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), au profit de M.

Source officielle
CC

soc

61372274cd580146773fd325

Cassation

11 avril 1995

11 avril 1995

cassation d'un jugement rendu le 19 février 1992 par le conseil de prud'hommes de Metz (section activités diverses) , au profit : 1 / de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C100144

Cassation

20 mars 2024

20 mars 2024

CIV. 1 MY1 COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 20 mars 2024 Cassation Mme CHAMPALAUNE, président Arrêt n° 144 F-D Pourvoi n° X 22-22.004

Source officielle
CC

cr

61372695cd58014677426beb

Cassation

6 avril 2005

6 avril 2005

Kamel, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 28 mai 2004, qui a prononcé sur une requête en rectification d'erreur matérielle ; Vu les mémoires produits en

Source officielle
CC

civ3

613720dfcd580146773ef165

Cassation

22 février 1989

22 février 1989

(Moselle), 2, place Saint-Martin, en cassation d'un arrêt rendu le 26 mars 1987 par la cour d'appel de Metz (Chambre civile), au profit de : 1°) la société anonyme PROCOBAT, dont le siège social

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CA

Rétention Administrative

6a17d585cdc6046d47314dde

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 27 MAI 2026 1ère prolongation Nous, Pierre CASTELLI, président de chambre, agissant sur délégation de Monsieur

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CC

soc

61372279cd580146773fd739

Cassation

11 avril 1995

11 avril 1995

Jean X..., demeurant 44, rue du XX Corps Américain à Metz (Moselle), 5 ) M. Alain Z..., demeurant chez ..., 6 ) M. Jean-Michel B..., demeurant ..., 7 ) M. Norbert D..., demeurant ...

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CC

soc

61372103cd580146773f0454

Cassation

5 octobre 1989

5 octobre 1989

(Moselle), en cassation d'un jugement rendu le 24 mars 1986 par le conseil de prud'hommes de Metz (section commerce), au profit de Madame Astrid Y..., demeurant 111/72, rue au Bois à Metz (Moselle),

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CC

civ3

6137249dcd58014677416f17

Cassation

22 juin 2005

22 juin 2005

, 3 / de la société Entreprise générale HE Mas, devenue société Mas entreprise générale, 4 / de M.

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CC

cr

6137269ecd58014677427190

Cassation

21 février 2007

21 février 2007

Koenraad, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 19 mai 2006, qui a rejeté sa requête en rectification d'erreur matérielle ; Vu le mémoire produit ; Sur

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CC

soc

61372493cd580146774169f8

Cassation

14 juin 2005

14 juin 2005

Y..., avocat, le 5 mars 1998 en qualité de secrétaire ; qu'elle a saisi la juridiction prud'homale pour obtenir le paiement de dommages et intérêts pour licenciement abusif, d'une indemnité de préavis

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CA

Rétention Administrative

6a192a4acdc6046d47546954

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 28 MAI 2026 1ère prolongation Nous, Pierre CASTELLI, président de chambre, agissant sur délégation de Monsieur

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CC

cr

61372645cd58014677424439

Cassation

22 septembre 2004

22 septembre 2004

(pièce n° 3-1) ; que la société AMDB Automobiles, représentée par son gérant, Salvatore B... né le 28 mars 1962 à Naples (Italie), a son siège social sis 95/95A boulevard Saint-Symphorien (57050) Longeville-les-Metz

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CC

soc

61372263cd580146773fc8b6

Cassation

3 novembre 1994

3 novembre 1994

Claude Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 mai 1993 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), au profit de Mme Odile X..., demeurant ... à Montigny-les-Metz (Moselle), défenderesse

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