En effet, Laurent X..., directeur de la société Mécatech atteste que " le travail de Laurence Z... consistait à rédiger des devis, enregistrer des commandes, passer les commandes de négoces, faire les

Laurence, - C...

408JUGEMENT DU MERCREDI 27 MAI 2026RENOUVELLEMENT DE LA PÉRIODE D'OBSERVATION En date du mercredi vingt-sept mai deux mille vingt six Où siégeaient Messieurs Jacques BOUDET, Président d'audience, Laurent

Laurent, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 31 mai 2002, qui, dans la procédure suivie contre Henri TRISCORNIA du chef de blessures involontaires

Ces relations initiées à des époques différentes (1989/2002 puis 1er juin 2006 pour le stand d'exposition de Saint-Laurent-du-Var, 1998 pour celui du [...], 2006 pour celui de Toulouse, 23 décembre 2009

15 ans pour être née le 7 mai 1978 (sic), d'avoir commis durant l'année 1988 jusqu'au 4 octobre 1993 des actes de viol, de tentative de viol par personne ayant autorité sur la personne de son frère Laurent

Laurent, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 7ème chambre, du 14 février 1994, qui, dans la procédure suivie contre Octavian BARZU du chef de blessures involontaires, n'a pas

à 30 mois d'emprisonnement, dont 6 mois avec sursis, assorti d'un délai d'épreuve de 3 années ; "aux motifs que dès le début de l'enquête et sans jamais varier dans ses déclarations, le témoin, Laurent

Z... aux motifs que les conclusions des deux rapports différent sur la faute de conduite et la survenance de l'accident puisque contrairement au cabinet Provence expertise, le cabinet Erget estimait que

d'une manoeuvre de déblocage de la presse faite en marche arrière, après inversion des phases du moteur; que cette manoeuvre a été effectuée par deux régleurs non compétents en ce domaine, à savoir Laurent

Generali France assurances, en cassation d'un arrêt rendu le 18 décembre 1996 par la cour d'appel de Rennes (7e Chambre civile), au profit : 1 / de Mme Muriel Y..., veuve Z..., 2 / de Mlle Laurence

Laurent, Mme Carbonaro, M. Beghin, conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Laurent, - B... Henri, - C...

moyen de cassation pris de la violation des articles 312, 332, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce qu'il ne résulte pas des mentions du procès-verbal des débats qu'après l'audition des différents

. ; que Philippe F..., Laurence G..., infirmiers, confirmaient l'information donnée au chirurgien sur l'état de la patiente par l'anesthésiste ; que le docteur E..., intervenu à 11 heures 10, déclare qu'à

2026002067 PC : 2025/738 AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 04 mai 2026 Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Laurent

2026002068 PC : 2025/739 AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 04 mai 2026 Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Laurent

2026002069 PC : 2025/740 AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 04 mai 2026 Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Laurent