à la société de droit tchèque Europlast des crédits destinés à financer l'acquisition d'une usine "clefs en mains" auprès de la société française Barracuda industries nouvelles (BIN), installée à Langeais

partielle de la procédure, lancée par la commune de Marsannay-la-Côte, de passation du lot n° 2 " gros œuvre " du marché ayant pour objet l'extension et le réaménagement de l'espace culturel et artistique Langevin

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Plaisir formation, société à responsabilité limitée, dont le siège est 56, Ferme des Ebisoires, rue Paul Langevin

enseignants et d'éducation de l'académie d'Aix-Marseille a, pour le recteur et par délégation, procédé à sa mutation d'office à titre définitif du lycée l'Empérie de Salon-de-Provence au lycée Paul Langevin

’exécution de l’arrêté du 20 janvier 2026 par lequel le maire des Lilas leur a refusé un permis de construire portant sur un projet d’extension et de surélévation d’une maison sise 32 bis rue Paul Langevin

Elle soutient que : - la carence de l’Etat dans l’organisation du service public de l’enseignement au sein de l’école primaire Paul Langevin, qui a eu pour conséquence de priver son fils de vingt-deux

C B et de tous les occupants de son chef du logement qu'il occupe sans droit ni titre dans la résidence universitaire Boucher située avenue Paul Langevin à Villeneuve d'Ascq (59650) ; 2°) d'ordonner

municipal de la commune de Langeais du 27 juillet 2020.

(Pyrénées-Atlantique), en cassation d'un arrêt rendu le 2 juin 1989 par la cour d'appel de Pau (Chambre sociale), au profit de la société anonyme Lancelin CDT, dont le siège est ...

Harouna A..., demeurant 2, place Paul Langevin, 93380 Pierrefitte-sur-Seine, défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 15 mars 2000, où étaient présents : M.

de l'état des immeubles suivants : école maternelle Pablo Neruda, 18-20 rue Pablo Neruda, maison Daniel Fery, 10 rue Jules Mansart, centre de loisir Les Gavroches, 2 rue Morelly, pavillon du 17 rue Langevin

Il soutient qu'il a constaté le 12 janvier 2024 une entrave au droit de grève au sein du groupe scolaire Langevin/Goethe de Montpellier au vu du maintien du service de restauration scolaire alors que quatre

maire de Champigny-sur-Marne (Val-de-Marne) du 23 janvier 2025 ordonnant la cessation immédiate des travaux de démolition sur la parcelle E n° 100 située 13 avenue Roger Salengro et 2-14 rue Paul Langevin

Vu la requête enregistrée le 9 décembre 1994 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par M. et Mme Roger X..., demeurant 8, Place Paul Langevin à Varennes-Vauzelles (58640) ; M. et Mme

A... de la résidence universitaire Albert Camus, située avenue Paul Langevin à Villeneuve d’Ascq (59650), ainsi que de tous occupants de son chef ; 2°) d’ordonner à Mme A... de rendre les clés du logement

suivante : Par une requête enregistrée le 16 juillet 2025, Mme A B doit être regardée comme demandant au tribunal une dérogation scolaire afin qu'elle puisse inscrire son enfant dans l'école Paul Langevin

B réside sur la commune de Villeneuve d'Ascq, avenue Paul Langevin résidence Evariste Gallois 59650 situé dans le département du Nord.

Rhône-Alpes à lui verser diverses indemnités en réparation des désordres affectant le groupe scolaire LANGEVIN, et l'a d'autre part condamnée à verser la somme de 1 000 F à la société COMTE pour procédure