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1 120 résultats pour « LAMBERT Me BADIE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

8e Chambre A

603446edbf630f37a17cf1e9

Appel

5 janvier 2017

5 janvier 2017

2017 N° 2017/ 26 Rôle N° 15/18194 SCP [V] [J] [K] C/ [H] [C] divorcée [M] [W] [M] Grosse délivrée le : à : - la SCP BADIE

Source officielle
CC

soc

61372346cd58014677407a2e

Cassation

11 mai 1999

11 mai 1999

Frouin, Funck-Brentano, Leblanc, conseillers référendaires, M. de Caigny, avocat général, Mlle Lambert, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Lebée, conseiller référendaire, les observations de

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2511348_20260213

Administratif

13 février 2026

13 février 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Lambert, et les observations de Me Sangue pour M. A.... Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2502157_20250627

Administratif

27 juin 2025

27 juin 2025

Le rapport de Mme Lambert a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2530402_20260423

Administratif

23 avril 2026

23 avril 2026

Le rapport de Mme Lambert a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n’étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2520454_20251205

Administratif

5 décembre 2025

5 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Lambert, et les observations de Mme A... C.... Considérant ce qui suit : Mme A...

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2520477_20260213

Administratif

13 février 2026

13 février 2026

Le rapport de Mme Lambert a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n’étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2311338_20231212

Administratif

12 décembre 2023

12 décembre 2023

Ont été entendus, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lambert, - et les observations de Me Barbé, pour M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2127050_20231212

Administratif

12 décembre 2023

12 décembre 2023

Délibéré après l'audience du 28 novembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Weidenfeld, présidente, Mme Lambert, première conseillère, M. Théoleyre, conseiller.

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2200040_20240301

Administratif

1 mars 2024

1 mars 2024

Délibéré après l'audience du 6 février 2024, à laquelle siégeaient : Mme Marzoug, présidente, Mme Lambert, première conseillère, Mme Deniel, première conseillère.

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2200041_20240301

Administratif

1 mars 2024

1 mars 2024

Délibéré après l'audience du 6 février 2024, à laquelle siégeaient : Mme Marzoug, présidente, Mme Lambert, première conseillère, Mme Deniel, première conseillère.

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2205996_20240301

Administratif

1 mars 2024

1 mars 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lambert, - et les conclusions de M. Thulard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2321824_20240325

Administratif

25 mars 2024

25 mars 2024

Délibéré après l'audience du 11 mars 2024, à laquelle siégeaient : Mme Marzoug, présidente, Mme Lambert, première conseillère, Mme Deniel, première conseillère.

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2329222_20240610

Administratif

10 juin 2024

10 juin 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lambert, - et les observations de Me Ramzan pour M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2329233_20240610

Administratif

10 juin 2024

10 juin 2024

Ont été entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lambert, - et les observations de Me Wiedemann pour Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2401973_20240412

Administratif

12 avril 2024

12 avril 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lambert, - et les observations de Me Oukhelifa pour M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2425839_20250314

Administratif

14 mars 2025

14 mars 2025

Le rapport de Mme Lambert a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2420099_20250113

Administratif

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Le rapport de Mme Lambert a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2421542_20250113

Administratif

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Le rapport de Mme Lambert a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2423828_20250314

Administratif

14 mars 2025

14 mars 2025

Le rapport de Mme Lambert a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

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