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291 résultats pour « Jerome POUGET Avocat »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

65a0e8b35bbe450008b2ccce

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

APPELANT : Monsieur [E] [X] né le 01 Janvier 1958 à [Localité 7] de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] représenté par Me Jérôme DIROU, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉES : S.A

Source officielle

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CA

Chambre Sociale-1ère sect

68e7431b3940dd585f4f7590

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

, avocat au barreau de LYON, substitué par Me Maïté BURNEL, avocat au barreau de LYON INTIMÉ : [9] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Adrien PERROT, avocat au barreau de NANCY, substitué

Source officielle
TJ

Référés civils

6877ec5bfd93c2d1757f3f32

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

GIRAULT de la SELARL GFG AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, avocat plaidant et Maître Marie CROZIER, avocat au barreau de LYON, avocat postulant SA MAF, en qualité d’assureur de la SARL [C] ARCHITECTURE

Source officielle
CA

Chambre sociale section 1

62c7c9aecb8dca058e3e799d

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

PAJEOT, avocat au barreau de CAEN INTIMES : Maître [G] [K], Es-qualité de liquidateur judiciaire de la SARL AVENIR TP [Adresse 4] Représenté par Me Noël LEJARD, avocat au barreau de CAEN

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

6968f58acdc6046d4766ab8a

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue en audience publique du 02 Septembre 2025 tenue par Mme BOUC, magistrat chargé d'instruire l'affaire, qui a entendu les plaidoiries, les avocats

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

65449cc4c71a6a83181c8c86

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

DE LA PROTECTION SOCIALE DE LA COUR D'APPEL D'AMIENS EN DATE DU 09 juin 2021 PARTIES EN CAUSE : APPELANTE Madame [F] [E] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée et plaidant par Me Jérôme

Source officielle
CA

3e chambre

5fda8bab355dab19e34a887b

Appel

20 juin 2019

20 juin 2019

au barreau de VERSAILLES, vestiaire : V 626 - N° du dossier 23921 Représentant : Me Olivier MERLIN de la SCP SYNERGIE AVOCATS, Plaidant, avocat au barreau d'EPINAL APPELANTE ****************

Source officielle
CA

2ème chambre

63bfb39f5e2fbe7c90043aab

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

DONNADIEU BOIS [Adresse 26] [Localité 67] Représentée par Me Jérôme CARLES de la SCP CAMILLE ET ASSOCIES, avocat au barreau de TOULOUSE assistée de Me Thierry MONTERAN de la SCP UGGC AVOCATS, avocat

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

6a17d4d4cdc6046d47314113

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

au barreau de PARIS, substituée par Maître POULET, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats, sans opposition des parties Président : Mme BOUC Siégeant en conseiller

Source officielle
CA

10e Chambre

615e0dfac25a97f0381f5103

Appel

4 décembre 2013

4 décembre 2013

, constituée aux lieu et place de Me Jean-Michel BOTTAI de la SCP BOTTAI GEREUX BOULAN, avoués, plaidant par Me Jérôme LAVOCAT, avocat au barreau de LYON substitué par Me Romain CHERFILS, avocat au barreau

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CE

1ère et 4ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:467970.20230120

Admin. suprême

20 janvier 2023

20 janvier 2023

Poulet, Odent, avocat de la caisse de congés intempéries BTP - Caisse du Grand-Ouest et de la caisse de congés intempéries BTP - Union des caisses de France ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

5fdb5c89659d053aa988b616

Appel

19 mars 2019

19 mars 2019

DEMANDEUR A LA SAISINE Monsieur [X] [H] né le [Date naissance 1] 1959 à [Localité 1] (92) Demeurant : [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP Jeanne BAECHLIN, avocat

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CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fca68437e4a3e51d6b963cb

Appel

28 octobre 2020

28 octobre 2020

de lyon du 08 Février 2018 RG : 16/02526 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 28 OCTOBRE 2020 APPELANT : [D] [U] [Adresse 1] [Localité 3] Me Delphine BOURGEON, avocat

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CA

Ch. Sociale -Section B

671c8675a2a1858e05800c59

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

au barreau de GRENOBLE, et par Me Jérôme HALPHEN du PARTNERSHIPS DLA PIPER FRANCE LLP, avocat plaidant au barreau de PARIS substitué par Me Vanessa LI, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE

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CA

17e Chambre

6162c832b820aa60963d845b

Appel

30 octobre 2012

30 octobre 2012

au barreau de MARSEILLE Me Jean-Jérôme MONDOLONI, avocat au barreau de NICE Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbffbd3db21cbdd8ecde

Appel

23 janvier 2012

23 janvier 2012

née le 08 Janvier 1937 à MACON (71000) ... 71850 CHARNAY-LES-MACON représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, assistée de Me Edouard ICHON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIME : M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6285e15d6a1876057df5d442

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

au barreau de PARIS, toque C 2477 Assistée de Me Jérémie LEROY-RINGUET plaidantn pour la SELARL JOFFE & ASSOCIES et substituant Me Véronique DAHAN, avocate au barreau de PARIS, toque P 438 INTIMEES

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

658096f13ea7c8c1120de7c0

T. Judiciaire

15 décembre 2023

15 décembre 2023

ABRAM, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #E0154 DÉFENDERESSES Société PACIFICA [Adresse 7] [Localité 6] représentée par Maître Nathanaël ROCHARD de la SELARL LAMBARD & ASSOCIÉS, avocat au barreau

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

696a7268cdc6046d478cb775

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

- RG n° 24/00030 COUR D'APPEL DE CAEN 1ère chambre sociale ARRET DU 15 JANVIER 2026 APPELANTE : Madame [E] [W] [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Karine FAUTRAT, avocat

Source officielle
CA

1ère Chambre

68032e291fa67923f7882997

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

[N] [W] et Mme [C] [E] [Adresse 1] [Localité 6] Représentés par Me Sophie LACQUIT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND et par Me Jean-Pascal TREINS de la SCP TREINS-POULET-VIAN ET ASSOCIÉS, avocat

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