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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110283
4 mai 2017
4 mai 2017
Mme Y... [...] , contre l'arrêt rendu le 7 décembre 2015 par la cour d'appel d'Orléans (chambre de la famille), dans le litige l'opposant à Mme Jennifer
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01406_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
Il soutient que les moyens soulevés par la SARL Jenni ne sont pas fondés.
Source officielleChambre du Conseil
697e0726cdc6046d4764a3f7
5 janvier 2026
5 janvier 2026
Le présent jugement a été signé par Jennifer JOUHIER, Vice-Présidente et Cédric ROUQUET, Greffier présents lors du prononcé.
Source officielleChambre du Conseil
671030889dbc6e3232c01d8b
7 octobre 2024
7 octobre 2024
Le présent jugement a été signé par Jennifer JOUHIER, Vice-Présidente et Cédric ROUQUET, Greffier présentes lors du prononcé.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C300447
31 mars 2009
31 mars 2009
, étant encore relevé que selon les propres déclarations de François X... à la gendarmerie de BESANCON le 10 juin 2003 « la gestion de sa résidence principale à cette époque (de la sous-location à Jennifer
Source officielleTrib. de Commerce
69a51650cdc6046d47363f6e
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Madame Jennifer DELALEUF, commis-greffier, et en présence de Madame Céline VISIEDO, représentant le Ministère Public.
Source officielleTrib. de Commerce
69a51896cdc6046d473663cd
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Madame Jennifer DELALEUF, commis-greffier, et en présence de Madame Céline VISIEDO, représentant le Ministère Public.
Source officielleTrib. de Commerce
69c0453dcdc6046d47933d07
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Madame Jennifer DELALEUF, commis-greffier, et en présence de Madame Céline VISIEDO, représentant le Ministère Public.
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000008048092
23 mai 2001
23 mai 2001
Denis X... demande l'annulation pour excès de pouvoir de la décision par laquelle le consul général de France à San Francisco a refusé de délivrer un visa d'entrée sur le territoire français à Mlle Jennifer
Source officielleTrib. de Commerce
69a51268cdc6046d473601bb
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Madame Jennifer DELALEUF, commis-greffier, Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 07/10/2025.
Source officielleChambre du Conseil
6883f8b62a8fb67db7b4a293
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Le présent jugement a été signé par Jennifer JOUHIER, Vice-Présidente et Cédric ROUQUET, Greffier présents lors du prononcé.
Source officielleCour d'Appel
6253cb97bd3db21cbdd8dda1
5 mai 2011
5 mai 2011
De l'union de Monsieur Philippe X... et de Madame Stéphanie Y... sont issus trois enfants : Christophe, né le 31 août 1990, Isabelle, née le 23 février 1992, Jennifer, née le 27 juillet 1994.
Source officielle4ème chambre
DTA_2100441_20230403
3 avril 2023
3 avril 2023
Il résulte de tout ce qui précède, que la SARL Jenni n'est pas fondée à demander la décharge des impositions en litige.
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1995:136
11 mai 1995
11 mai 1995
#Jennifer Meyers kontra Adjudication Officer.#Előzetes döntéshozatal iránti kérelem: Social Security Commissioner, London - Egyesült Királyság.#76/207/EGK irányelv.#C-116/94. sz. ügy.
Source officielleChambre du Conseil 4ème
67f0260002fc178212f7efae
1 avril 2025
1 avril 2025
[Y] [R] Représentant : Me Jennifer ATTANASIO, avocat au barreau de MARSEILLE demande en ADOPTION [Localité 9] de [C] [L], [W], [J] [E] N° RG : 24/06287 - N° Portalis DBW3-W-B7I-5ALO JUGEMENT SUR REQUÊTE
Source officielleChambre du Conseil
68e97c173ea43407b9130b9e
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Minute n°25/00517 DOSSIER : N° RG 25/04131 - N° Portalis DBX4-W-B7J-ULBR TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE Chambre du Conseil ORDONNANCE DE CADUCITE DU 06 Octobre 2025 Jennifer JOUHIER, Juge de la
Source officielleJuge Libertés Détention
6a17343dcdc6046d472513ef
26 mai 2026
26 mai 2026
° Portalis DBX6-W-B7K-3ZAD ORDONNANCE DU 26 Mai 2026 A l’audience publique du 26 Mai 2026, devant Nous, Sébastien FILHOUSE, magistrat du siège du Tribunal judiciaire de Bordeaux, assisté(e) de Jennifer
Source officielleCIVIL TP SAINT DENIS
6809181cfa1497b96f287472
10 avril 2025
10 avril 2025
ORDONNANCE DE RENVOI AU FOND ARTICLE 837 DU CPC - JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION DANS L’AFFAIRE OPPOSANT : Monsieur [F] [J] [G] [Adresse 3] [Localité 4] ( REUNION) représenté par Me Jennifer
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000008035281
9 juillet 2001
9 juillet 2001
Vu la requête, enregistrée au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat le 18 octobre 2000, présentée par Mme Jennifer Y..., demeurant chez M.
Source officielle7 SS
CETAT:CETATEXT000008109004
16 janvier 2002
16 janvier 2002
Vu la requête, enregistrée le 20 septembre 2000 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Jennifer X..., demeurant ... ; Mme X... demande que le Conseil d'Etat annule pour excès
Source officiellePage 5 sur 101