Martine, épouse Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8ème chambre, du 4 avril 1995, qui, dans les poursuites exercées contre eux pour homicide involontaire, a annulé le jugement ayant

L'HOTEL MARGAILLER C/ [K] [T] Le Exécutoire délivré à : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT DU 13 JANVIER 2026 DEMANDERESSE Syndic. de copro.

rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Michèle, Jeanne X..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 novembre 1988 par la cour d'appel de Toulouse (1re chambre), au profit de Monsieur Jacques

Jacques DD, demeurant ..., M. André DE, demeurant ..., M. Jean-Claude DF, demeurant ..., M. Etienne DD, demeurant ..., M.

M DE L'HOPITAL DE ST JACQUES M. Jean-Bernard X...

Martial B..., demeurant ..., Mme Catherine C..., demeurant 1, place de la Porte de Passy à Paris (75016), M. Thierry D..., demeurant ..., M. Victor E..., demeurant ..., M.

Jacques E..., demeurant tous deux ..., 7 / de M. Louis B... de Marien, demeurant ..., 8 / de M.

observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et THIRIEZ, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LAUNAY ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...Jacques

CASSATION sur le pourvoi formé par : - la Fédération francaise de karaté, taekwondo et arts martiaux affinitaires (FFKAMA), - X... Jacques, - Y... Guy, - Z...

Fernande, épouse Y..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, du 15 juin 1994 qui, après relaxe de Maria B... du chef de blessures involontaires, a prononcé sur

Albert Y..., André A..., Jean B..., Jacques G..., JeanLuc J..., Martial Hocquet, Guy Z..., Romain Carrière, Maurice E..., Daniel F..., Georges D... et au ministre de l'intérieur.

Jacques U..., demeurant ..., 19 / de M. Serge L..., demeurant ..., 20 / de Mme Nadine XX..., demeurant ..., 21 / de M. Michel XK..., demeurant ..., 22 / de M.

A C, Dario Martial, Patrice Urbino, Franck Cassin, Jacques Oxybel, Bernard Cusset, Jean-Luc Urbino, Eric Kichenin, Cyriaque Saint-Auret, Rodrigue Denin, Joseph Jason, Freddy Rolineau, Valère Vindex, Noam

Jacques Jean Louis Y...

indirectes antérieurement consenties à son frère Marc X... faute de commencement de preuve et présentent pour contester ces motifs devant la cour d'appel une attestation de ses parents, Jeannine et Jacques

Jacques AY, à M. Martial AY, à Mme Françoise BB, à M. Pierre BC, à M. Christian BD, à M. Henry BD, à M. Roland BF, à M. Régis BG, à Mme Isabelle BH, à M. Richard BI, à M.

La FFKDA démontre que le terme «DANG» constitue le terme usuel pour désigner les différents niveaux ou grades délivrés dans le [5], art martial vietnamien.

Gilles X..., demeurant "Bozouls", Saint-Martial à Montauban (Tarn-et-Garonne), en cassation d'un arrêt rendu le 25 février 1993 par la cour d'appel de Toulouse (2e chambre), au profit de : 1 ) la société