Jacques Martial Marie X... C/ Mme Pascale, Marie Y... en qualité d'héritier de sa mère décédée Madame Marie-Louise Reine Z..., M.

Sécurité Sociale de CAEN en date du 20 Mars 2007 - RG no 06/0665 TROISIEME CHAMBRE - SECTION SOCIALE 2 APPELANT : Monsieur Abdelkader X... ... 14000 CAEN Comparant et assisté de Me Jacques

00432 COUR D'APPEL DE CAEN TROISIEME CHAMBRE-SECTION SOCIALE 2 ARRET DU 30 NOVEMBRE 2007 APPELANT : Monsieur Daniel X... ... 14990 BERNIERES SUR MER Comparant en personne, assisté de Me Jacques

Jacques X...

, dont il faut relever les qualités, à savoir artisan taxi pour Jean-Jacques X... et policier pour Martial Z..., que ce dernier a toujours soutenu, conforté en ceci par les déclarations du témoin M.

procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a débouté Séverine X... de sa demande d'indemnisation du préjudice moral résultant du décès de son concubin, Jacquy

X..., la société Air Saint-Martin, n'aurait pas respecté les durées de travail et de temps de repos des équipages (...) ; que ces faits, à les supposer établis, n'ont pu être commis qu'au siège social

Jacques, - Y...

René Y..., 2 / de Mme Chantal Y..., née A..., demeurant ensemble 2, rue rue Plessis, Le Plessis La Tour, 77560 Beauchery Saint-Martin, 3 / de la commune de Beauchery Saint-Martin, Mairie de Beauchery

X..., et d'usage de cette fausse facture ; "au motif que selon son coïnculpé "individu marginal d'après les enquêteurs, vivant de rapines", c'est Roger Y... qui lui aurait demandé d'établir de faux

Jacques, - la SOCIETE KAURI, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de CHAMBERY, en date du 13 décembre 2000, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction

mandat de dépôt du 7. 04. 11 au 9. 05. 11, dans une procédure sur comparution immédiate annulée, puis mandat de dépot délivré le 30 juin 2011, dans le cadre de la présente procédure), assisté de Maître MARTIAL

Christian, Jacques, Martiel, demeurant ... (Indre-et-Loire), 134°) Monsieur AT...

Martial XH..., demeurant Verdille à Aigne (16140) ; - n° 134824, présentée par M. et Mme Jean-Bernard XF..., demeurant Bourderat-Ecoyeux à Brizambourg (17770) ; - n° 134825, présentée par M. et Mme Jacques

Martial A..., demeurant ... (Essonne), 2°/ de M. André Y..., demeurant Villa 35 Le Mas des Romarins, Chemin des Tuilières à Fontenay-sur-Mer (Alpes-maritimes), 3°/ de M. X...

Jacques Michel X...

directement par le propriétaire du véhicule, Martin Y..., le commissionnaire, Jacques A..., étant rémunéré par une commission de 50% sur le prix de vente ; que le véhicule fut échangé avec un véhicule

à Martial X