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1 544 résultats pour « Jacqueline PIERNÉ »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

61372118cd580146773f0ec0

Cassation

13 décembre 1989

13 décembre 1989

Pierre Y..., de Me Choucroy, avocat de M. Jacques Y..., les conclusions de M.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cd89bd3db21cbdd93988

Appel

27 janvier 2017

27 janvier 2017

X... par acte du 27 mars 2014 et Mme Y... par acte du 03 avril 2014 devant le tribunal de grande instance de Saint-Pierre pour obtenir la condamnation des débiteurs au paiement.

Source officielle
CC

soc

6137248ecd580146774167de

Cassation

31 octobre 2006

31 octobre 2006

X..., en sa qualité de gérant de la société Pierre et fils, coupable du délit de travail dissimulé à l'égard notamment de Mme Jacqueline Y... et M.

Source officielle
CC

civ2

61372680cd580146774260ce

Cassation

28 mars 1995

28 mars 1995

, a statué sur le droit de Mme Jacqueline B... à figurer sur la liste électorale de la commune d'Aragnouet ; Attendu que n'est produit aucun document justifiant que Mme Jacqueline B... avait donné à

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100840

Cassation

6 octobre 2010

6 octobre 2010

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Pierre X... est décédé le 2 janvier 1989, en l'état d'un testament authentique du 8 novembre 1988 instituant M

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd8bd3db21cbdd91765

Appel

10 juin 2014

10 juin 2014

C/ Mme Jacqueline Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd86bd3db21cbdd93933

Appel

26 janvier 2017

26 janvier 2017

G : 16/ 06951 Mme Jacqueline Adeline X...épouse Y... C/ M. Pierre Y...

Source officielle
CC

cr

é d'empoisonnement et non-assistance à personne en dangerc/Jean-Pierre XZ

6079a8779ba5988459c4d621

Cassation

18 juin 2003

18 juin 2003

Pierre, - K... Jacqueline, épouse J..., - L... René, - L... Colette, - M... Frédéric, - N... Enid, épouse O..., - P... Eric, - P... Denise, - P...

Source officielle
CC

ordo

60793b349ba5988459c3c310

Cassation

20 octobre 1992

20 octobre 1992

Attendu que, par requête du 25 juin 1992, Jean-Pierre Z..., ès qualités de liquidateur de la SARL Décoper nous a demandé, par application de l'article 1009-1 du nouveau Code de procédure civile, d'ordonner

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007698138

Admin. suprême

27 juillet 1984

27 juillet 1984

Pierre , M. XA... Maurice , M. XY... Michel , M. XE... Jean-Claude , Mme XK... Jacqueline , M. XI... Joseph , Mme XC... Elisabeth , Mme XX... Mélina , Mme XW... Yvette , M. S...

Source officielle
CC

civ3

613721c0cd580146773f6da6

Cassation

24 février 1993

24 février 1993

Pierre Henri N..., époux de Q... Jacqueline A..., demeurant ... (Seine-Maritime), décédé le 23 mars 1988, laisant pour héritiers : Mme Jacqueline Andrée Marie A..., demeurant ...

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007725047

Admin. suprême

6 mai 1988

6 mai 1988

Serge I... demeurant ... (47000) Agen, Mme Jacqueline I... demeurant ... (47000) Agen, Mme J...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc32bd3db21cbdd8f728

Appel

16 mai 2012

16 mai 2012

- Jacqueline X..., divers biens immobiliers bâtis et non bâtis sur les communes de CAURO, AJACCIO et ECCICA-SUARELLA.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C101249

Cassation

15 décembre 2011

15 décembre 2011

Jacques X... et Mme Jacqueline Y... son épouse " avait été modifiée puisque la conjonction de coordination " et " avait été rayée et remplacée par les mots " époux de " sans que la rature et le rajout

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007768199

Admin. suprême

17 janvier 1990

17 janvier 1990

Alain S..., Jean-Luc X..., Régis Y..., Pierre Z..., Christian A..., André B..., Mmes Christine D..., Monique E..., Jacqueline F... de LEUSSE, M. Robert I..., Mme Irène J..., M.

Source officielle
CC

civ1

61372415cd5801467741202e

Cassation

11 juin 2002

11 juin 2002

Michel Y... de ce que Jacqueline X... étant décédée le 4 juillet 2000, il a repris l'instance contre les héritiers de celle-ci ; Attendu que Pierre Y..., qui vivait avec Jacqueline X..., est décédé

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES

69c6eeb3cdc6046d4737e2bc

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

Le présent jugement n'ayant pu être rendu sur le champ a été renvoyé à l'audience de ce jour pour être prononcé par Monsieur Jean-Pierre MELLIER, Président de Chambre, Mesdames Jacqueline CARTRON et Caroline

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C300005

Cassation

16 janvier 2013

16 janvier 2013

Y..., ou toute autre personne physique ou morale qui se substituera à lui, et Madame Jacqueline X... représentée par son mandataire, a prévu en faveur de l'acquéreur, une condition suspensive relative

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc32bd3db21cbdd8f724

Appel

16 mai 2012

16 mai 2012

-Z...et de Maître Jean-Pierre X... au titre d'une faute, a : - débouté Madame Paulette Y...de l'ensemble de ses demandes à l'encontre de Madame Jacqueline D... ; - dit que la SCP J...-J...

Source officielle
CC

soc

613720cccd580146773ee76d

Cassation

14 janvier 1988

14 janvier 1988

Jacqueline, demeurant ... à Ris-Orangis (Essonne), 7°/ de Mme B... Fernande, demeurant 7, Potager de l'Arbalète à Grigny (Essonne), 8°/ de Mme A...

Source officielle