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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253c90abd3db21cbdd87146
14 septembre 2004
14 septembre 2004
ARRET DU 14 SEPTEMBRE 2004 CL/SB ----------------------- 02/00292 ----------------------- Isabelle R. épouse X... Y.../ André Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cda1bd3db21cbdd93ee5
6 février 2018
6 février 2018
La SARL MAK a demandé au tribunal de débouter Madame Isabel X... epouse Z... de ses demandes.
Source officielle2e chambre de la famille
631adde1f575634f1371eca7
8 septembre 2022
8 septembre 2022
Adresse 15] [Adresse 15] Représenté par Me Isabelle SEGUIER-BONNET, avocat au barreau de BEZIERS Monsieur [O] [D] né le 07 Mai 1956 à [Localité 6] [Adresse 12] [Localité 6] Représenté par Me Isabelle
Source officielle5ème chambre cab. E
69d56258cdc6046d47714d41
3 avril 2026
3 avril 2026
Demande en divorce autre que par consentement mutuel Le 03/04/2026 CE+CCC : Me Mauger CE+CCC : Me Rinfray CCC : dossier JUGEMENT DU 03 AVRIL 2026 Juge aux Affaires Familiales : Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253c982bd3db21cbdd8886c
12 juin 2006
12 juin 2006
Didier RATTI, prestataire de service automobile, a rédigé une attestation confirmant qu'il avait déploré de la part de Isabelle X... une importante agressivité envers ses collègues de bureau, tenant parfois
Source officielleCour d'Appel
6253cc50bd3db21cbdd8fbdd
2 octobre 2012
2 octobre 2012
G : 10/ 02799 Mme Isabelle X... C/ M. Luc-Emmanuel Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc25bd3db21cbdd8f410
28 mars 2012
28 mars 2012
C/ Isabelle Y..., Michelle Z... épouse Y... P-L. P/ E.
Source officielleCour d'Appel
6253ca57bd3db21cbdd8abe3
29 février 2008
29 février 2008
Par jugement en date du 13 mars 2006, le Conseil de Prud' hommes de LENS a : Dit que le licenciement d' Isabelle Z... était fondé sur une cause réelle et sérieuse, Fixé la créance d' Isabelle Z... dans
Source officielleCour d'Appel
6253cbb5bd3db21cbdd8e0c0
8 octobre 2010
8 octobre 2010
d'aide juridictionnelle de FORT DE FRANCE) INTIMEE : Madame Isabelle Irène Agnès Y... ... ... 97240 LE FRANCOIS représentée par Me Isabelle RAFFAELLI, avocat au barreau de FORT DE FRANCE
Source officielleCour d'Appel
6253cacabd3db21cbdd8c147
3 avril 2008
3 avril 2008
La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 03 Avril 2008 sans opposition des parties, devant Dominique NOLET, Conseiller rapporteur assistée d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
67908b264143037ceabfbf21
21 janvier 2025
21 janvier 2025
des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 Janvier 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Isabelle LECOQ-CARON, Présidente
Source officielleCour d'Appel
6253cacabd3db21cbdd8c142
10 avril 2008
10 avril 2008
La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 10 Avril 2008 sans opposition des parties, devant François CERTNER, Conseiller rapporteur assisté d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01219
25 mai 2011
25 mai 2011
F. pour chercher un poste dans toute la France ; Isabelle X... a été conviée le 3 août 2007 par Fatima Z..., directrice de la structure, à un entretien organisé le même jour 22 août 2007 à 16 heures aux
Source officielleCour d'Appel
6253cb8fbd3db21cbdd8dcba
18 avril 2011
18 avril 2011
APPELANTE : Mme Isabelle Livia X... épouse Y...
Source officielleCivil TJ PROCEDURE ORALE
670ed2261c3411ff345caa2f
14 octobre 2024
14 octobre 2024
Il résulte du devis produit qu’il est indiqué sur celui-ci « interlocuteur : Bureau d’études du [Localité 4], client Monsieur [N] ».
Source officielle3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000019771612
29 octobre 2008
29 octobre 2008
Nathalie U, demeurant ..., Mme Isabelle V, demeurant ..., M. Didier W, demeurant ... ; M.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:497498.20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Copie en sera adressée à la commune de Fontenay-sous-Bois et à la SCI Vendôme Bureaux.
Source officielle1ère chambre
6711fad87603bf88a1884921
17 octobre 2024
17 octobre 2024
HOIST FINANCE AB C/ [N] [G] Grosse délivrée le 17/10/2024 à Me Isabelle Vignon à Me Pascal Casseville COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère chambre
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00147
10 janvier 2012
10 janvier 2012
l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 26 octobre 2010) que Mme X..., engagée le 24 février 2003 par la société Mesnard et associés en qualité d'ambulancière et de responsable de bureau
Source officielleCour d'Appel
6253ccc4bd3db21cbdd91359
26 mars 2014
26 mars 2014
COUR D'APPEL DE RENNES AIDE JURIDICTIONNELLE ORDONNANCE SUR RECOURS contre une décision du Bureau d'aide juridictionnelle de SAINT NAZAIRE No BAJ : 13/ 238 N RG : 14/ 00599 Bureau d'aide juridictionnelle
Source officiellePage 5 sur 423