1984 au 2 juillet 1988, en tout cas depuis temps non prescrit, commis des actes de pénétration sexuelle, de quelque nature qu'ils soient, par violence, contrainte, menace ou surprise sur la personne d'Ingrid

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société SECC Ingénierie, société à responsabilité limitée, dont le siège est

eaux de pluie, stockage et traitement (C.10.5), réseaux d'eau potable, eaux usées, eaux vannes, eaux pluviales (C.10.6), a sollicité l'extension de son inscription dans la spécialité architecture, ingénierie

siège social est ..., 2 / la société BRL exploitation, société anonyme dont le siège est ..., 3 / la société BRL espaces verts, société anonyme dont le siège est ..., 4 / la société BRL ingénierie

Mme [W] a sollicité son inscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Versailles dans les spécialités « architecture - ingénierie - maîtrise d'oeuvre » et « architecture d'intérieur

fixé à 10 % par an ; que le prêteur se réservait la faculté, moyennant un préavis de 30 jours, d'exiger à tout moment le remboursement du principal et des intérêts ; qu'au début de 1988, la société Intair

°/ à la société Albingia, société anonyme, dont le siège est [...] , 11°/ à la société BGB architecture, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , 12°/ à la société Phocéenne d'ingénierie

X... a soutenu "que la Compagnie des bois architecture et ingénierie a réalisé... l'intégralité du marché et en a supporté l'intégralité du coût" ; qu'en ne répondant par aucun motif à ce moyen, qui n'était

X... était le maître d'oeuvre de l'ingénierie juridique qui constitue l'essentiel de l'activité de la société que cette activité salariée était tout à la fois permanente et indissociable de l'exercice

[K] a sollicité son inscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Paris dans les spécialités « Architecture - Ingénierie - Maîtrise d'oeuvre », « Economie de la construction, valorisation

. ; que Tadeusz Y... fut le seul interlocuteur de l'inspecteur du travail avant l'accident (contrôle des 9, 12 et 18 juillet 1990) et que les mises en demeure de la société ITA Ingénierie, dénonçant les

P... , en qualité de mandataire judiciaire de la société Betom ingénierie Loire-Bretagne, 3°/ à M. L...

D... à plusieurs reprises et lors notamment de repas professionnels) et en ordres humiliants, Ingrid D... s'étant vue enjoindre par Brigitte X... de se mettre à genoux pour débloquer son imprimante sans

A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 14 SEPTEMBRE 2023 La société Sud Ingénierie

A... ne justifiait nullement de l'existence d'un "prétendu contrat d'ingénierie" limité à la seule conception du projet, dès lors qu'il résultait "des éléments du débat" que cet architecte était investi

Frédéric X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 15 juin 1994 par le conseil de prud'hommes d'Orléans (section encadrement), au profit de la société Technocode ingéniérie, dont le siège

Robert ingénierie, bureau d'études structure, et de la société IDTEC projets de ville, bureau d'études VRD. 2.

1 Avis n° 2025-343 du 16 octobre 2025 relatif à la mobilité professionnelle de Madame Ingrid Barrat LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique ;