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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
civ2
607943389ba5988459c41ab6
24 mai 1975
24 mai 1975
LOYER D'HABITATION, FORMEE EN 1965, EN APPLICATION DE LA LOI DU 1ER SEPTEMBRE 1948, L'ARRET CONTRADICTOIRE ATTAQUE A ETE RENDU LE 26 JANVIER 1973 PAR LA COUR D'APPEL DE COLMAR ET A DEBOUTE LES CONSORTS HILL
Source officielleJuge des référés
ORCA_24MA02544_20241008
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La SCI Hill Street, la SCI Chabert et Mme B A ont demandé au tribunal administratif de Nîmes, en premier lieu, d'annuler la décision du
Source officielle5ème Chambre
DCA_23PA04779_20250521
21 mai 2025
21 mai 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société civile immobilière Le Clos de Notting Hill a demandé au tribunal administratif de Melun de prononcer à hauteur de 52 771 euros
Source officielleciv1
613722cfcd58014677401bc0
29 avril 1997
29 avril 1997
A..., demeurant tous deux ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 janvier 1995 par la cour d'appel de Paris (15e chambre, section B), au profit de la société Hilbe, société à responsabilité limitée, dont
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2204038_20240808
8 août 2024
8 août 2024
En dépit de ce courrier, la société SCI Hill Street, la SCI Chabert et Mme B A n'ont pas confirmé expressément le maintien de leurs conclusions dans ce délai.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2204044_20240808
8 août 2024
8 août 2024
En dépit de ce courrier, la société SCI Hill Street la SCI Chabert et Mme B A n'ont pas confirmé expressément le maintien de leurs conclusions dans ce délai.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2513676_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
et consistant en la réalisation d’une aire de retournement pour les camions du SMETOM, au niveau de l’extrémité de l’impasse du Four à Chaux ; 2°) de mettre à la charge de la commune de Saint-Hilliers
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
65b20ea8c4cf860008dff56c
24 janvier 2024
24 janvier 2024
La société requérante ROUND HILL TECHNOLOGIES demande à la cour : - d'accueillir la société ROUND HILL TECHNOLOGIES dans son recours, - en conséquence : - d'annuler la décision du directeur général
Source officielle4ème chambre
DCA_24TL02581_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
Vu les procédures suivantes : Procédures contentieuses antérieures : La société civile immobilière Hill Street, la société civile immobilière Chabert et Mme B A ont demandé au tribunal administratif
Source officielle4ème chambre
DCA_24TL02584_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société civile immobilière Hill Street, la société civile immobilière Chabert et Mme B A ont demandé au tribunal administratif de Nîmes
Source officielleciv1
60794c4b9ba5988459c45306
16 octobre 1990
16 octobre 1990
Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que la société Mackensie Hill a vendu en l'état futur d'achèvement aux sociétés Société immobilière
Source officiellesoc
61372133cd580146773f1d05
28 mars 1990
28 mars 1990
unique, pris en ses deux branches : Attendu que la société Sacamas fait grief au jugement attaqué (conseil de prud'hommes de Boulogne-Billancourt, 21 avril 1986) de l'avoir condamnée à payer à Mme Hill
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2202299_20240808
8 août 2024
8 août 2024
La société SCI Hill Street, la SCI Chabert et Mme B A n'ont pas confirmé expressément le maintien de leurs conclusions dans le délai requis.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2020:C310060
6 février 2020
6 février 2020
siège est [...] , a formé le pourvoi n° D 19-11.763 contre l'arrêt rendu le 9 novembre 2018 par la cour d'appel de Saint-Denis (chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Chane Dine Hing
Source officiellesoc
613721a3cd580146773f57f2
1 avril 1992
1 avril 1992
demeurant ..., à Eze-Bord-de-Mer (Alpes-Maritimes), en cassation d'un arrêt rendu le 17 octobre 1988, par la cour d'appel de Versailles (11ème chambre sociale), au profit de la société Tennis Club Forest Hill
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300061
12 janvier 2010
12 janvier 2010
LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société les magasins Sin Tung Hing du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Axa ;
Source officielle3ème Chambre
DTA_2004090_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
E H, à Mme J H et à Mme L B H et la somme de 1 500 euros à la société Hill-Rom au titre des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle7 /10 SSR
CETAT:CETATEXT000007997013
30 décembre 1998
30 décembre 1998
TI-A-HING, - et de la SCP Delaporte, Briard, avocat de l'Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération, - les conclusions de M.
Source officielleciv3
60794ccb9ba5988459c470c2
17 juin 1998
17 juin 1998
la suite à la société Sélectinvest III, à la société Sélectinvest IV et à des copropriétaires groupés au sein du syndicat des copropriétaires de la résidence La Verpillière ; que la société Mackenzie Hill
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2024:C310404
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[N] [C], domicilié [Adresse 3], 2°/ à la société Rose Hill Family, société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 3], défendeurs à la cassation.
Source officiellePage 5 sur 81